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Caisse des Écoles (5ème)-Subvention (1 847 309 euros) pour la restauration scolaire.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 55-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (11è)-Subvention (4 781 812 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 61-1
Conseil municipal

Subventions (124.594 euros) et avenants n°1 à l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 149-1
Conseil municipal

Gratuité d’utilisation pendant l’été 2017 des bassins-écoles des centres sportifs Élisabeth (14e) et Louis-Lumière (20e) et de la baignade dans l’espace de bassins de La Villette (19e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 222-1
Conseil municipal

Subvention (30.000 euros) et convention avec Paris et Compagnie (2e) pour la plateforme d’innovation économie circulaire

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 215-1
Conseil municipal

Subvention (126.045 euros) et avenant n°1 à l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 152-1
Conseil municipal

Subvention (2.100 euros) à l'association des commerçants Voltaire et Léon pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (11e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 104-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 4 000 euros.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 224-1
Conseil municipal

Entretien d’un mur mitoyen entre l’école rue Saint-Benoît (6e) et la copropriété impasse des Deux Anges (6e) - Convention de répartition des charges entre la Ville de Paris et le syndic de copropriété

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 112-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) à l'Association Départementale Académique des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (20e)

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 28-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association Solidarité Internationale LGBTQI pour sa contribution au programme de bourses de la Conférence internationale francophone LGBT de Montréal 2017

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DGRI 55-1
Conseil municipal

Association Internationale des Villes Educatrices - Renouvellement d’adhésion et cotisation (2.750 euros).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 32-1
Conseil municipal

Modification du statut particulier et de l’échelonnement indiciaire des directeurs et des professeurs des conservatoires de Paris

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DRH 51-1
Conseil municipal

Fixation du programme de l'examen professionnel d'accès au grade de conseiller principal des activités physiques et sportives et de l'animation

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DRH 59-1
Conseil municipal

Subventions (262.000 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (12e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 62-1
Conseil municipal

Etablissements balnéaires - Modification des tarifs.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DJS 192-1
Conseil municipal

Subvention (35 709 euros) et avenant n°1 à l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale (2e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 97-1
Conseil municipal

Convention de partenariat pour la mise en place d'un fonds de transition écologique;

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFA 64-1
Conseil municipal

Liste des membres présents - 3 juillet 2017 - Matin

JUILLET 2017
Déliberation
Liste des membres présents - 3 juillet 2017 - Matin
Conseil municipal

Subventions (4.389.095 euros) et avenants à l’association ABC Puériculture (16e) pour ses 19 établissements d’accueil de la petite enfance

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 69-1
Conseil municipal