Débat-Délibs

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'accueil des réfugiés en France. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la prise en charge des réfugiés. Vœu déposé par l'Exécutif. (Suite).

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

2017 DRH 60 - Temps de travail : mise en conformité réglementaire. 2017 DRH 10 G - Temps de travail : mise en conformité réglementaire. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la journée de congé offerte aux mères de famille.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

Vœu de l'Exécutif relatif au village de Noël des Champs-Elysées.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

2017 DASES 320 G - Participation (309.623 euros) en faveur de l’association "Alteralia" pour la mise en œuvre d’un dispositif exceptionnel de mise à l’abri de jeunes migrants autonomes en attente d’évaluation de minorité.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

2017 DASCO 116 - Appel à projets innovants pour le premier et second degré. - Contribution municipale et convention annuelle entre l’Académie de Paris et la Ville de Paris.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au "pass" Navigo. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au "pass" Navigo.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le GEP relatif à la suppression des trains de nuit.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

QE 2016-21 Question des élus du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police, relative à la prévention de la radicalisation.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

- Subventions (5.500 euros) à 3 associations au titre de l'action culturelle locale (13e).

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

2017 DFA 64 - Convention de partenariat pour la mise en place d'un fonds de transition écologique. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au fonds pour la transition écologique.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

Hommage à Mme Simone Veil.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux nuisances sonores dans le secteur de la Butte-aux-Cailles. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

QE 2017-19 Question de M. Yves CONTASSOT et des élu-e-s du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative aux œuvres artistiques d’accompagnement du tramway.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

Compte rendu de la 2e Commission.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

Départ de M. Pierre BLANCA.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'accueil des réfugiés en France.

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -5

JUILLET 2017

Débat

Conseil municipal

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Cession de lots de copropriété au sein d'un immeuble 153-161 rue Nationale (13e).

JUILLET 2017

Déliberation

2017 DU 35-2

Conseil municipal

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Centres Paris Anim’ Brancion, Espace Cévennes, Sohane Benziane, Frères Voisin et l'Espace Paris Plaine (15e) - Convention de délégation de service public avec l’association MJC Brancion.

JUILLET 2017

Déliberation

2017 DJS 153-1

Conseil municipal

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Débat Delib

500 résultats

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'accueil des réfugiés en France. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la prise en charge des réfugiés. Vœu déposé par l'Exécutif. (Suite).

2017 DRH 60 - Temps de travail : mise en conformité réglementaire. 2017 DRH 10 G - Temps de travail : mise en conformité réglementaire. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la journée de congé offerte aux mères de famille.

Vœu de l'Exécutif relatif au village de Noël des Champs-Elysées.

2017 DASES 320 G - Participation (309.623 euros) en faveur de l’association "Alteralia" pour la mise en œuvre d’un dispositif exceptionnel de mise à l’abri de jeunes migrants autonomes en attente d’évaluation de minorité.

2017 DASCO 116 - Appel à projets innovants pour le premier et second degré. - Contribution municipale et convention annuelle entre l’Académie de Paris et la Ville de Paris.

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au "pass" Navigo. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au "pass" Navigo.

Vœu déposé par le GEP relatif à la suppression des trains de nuit.

QE 2016-21 Question des élus du groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police, relative à la prévention de la radicalisation.

- Subventions (5.500 euros) à 3 associations au titre de l'action culturelle locale (13e).

Comptes rendus des Commissions.

2017 DFA 64 - Convention de partenariat pour la mise en place d'un fonds de transition écologique. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au fonds pour la transition écologique.

Hommage à Mme Simone Veil.

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux nuisances sonores dans le secteur de la Butte-aux-Cailles. Vœu déposé par l'Exécutif.

QE 2017-19 Question de M. Yves CONTASSOT et des élu-e-s du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative aux œuvres artistiques d’accompagnement du tramway.

Compte rendu de la 2e Commission.

Départ de M. Pierre BLANCA.

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'accueil des réfugiés en France.

Tableau des votes des groupes politiques. -5

Cession de lots de copropriété au sein d'un immeuble 153-161 rue Nationale (13e).

Centres Paris Anim’ Brancion, Espace Cévennes, Sohane Benziane, Frères Voisin et l'Espace Paris Plaine (15e) - Convention de délégation de service public avec l’association MJC Brancion.

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Débat Delib

500 résultats

Tableau des votes des groupes politiques. -5

Cession de lots de copropriété au sein d'un immeuble 153-161 rue Nationale (13e).

Centres Paris Anim’ Brancion, Espace Cévennes, Sohane Benziane, Frères Voisin et l'Espace Paris Plaine (15e) - Convention de délégation de service public avec l’association MJC Brancion.