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Vœu déposé par MM. BOURNAZEL, HONORÉ et Mme MÉHAL relatif à la sécurité dans le quartier Grandes Carrières (18e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DJS 203 - Attribution de la dénomination Althéa Gibson au nouveau gymnase sis rue Gerty Archimède (12e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à la fermeture d'une classe à l'école maternelle rue de la Tombe Issoire (14e). Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux fermetures de classe dans les écoles maternelles Vandrezanne-Bobillot (13e) et Marsoulan (12e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-08 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Geoffroy BOULARD et des élus du groupe les Républicains à Mme la Maire de Paris relative aux droits de voirie.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2017-01 Question de M. Yves CONTASSOT et des élu-e-s du groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative au suivi de la plaque commémorative prévue en hommage au Comité d’action militaire.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

QE 2016

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DASCO 117 - Caisses des écoles. - Modalités de conventionnement et de financement par la Ville de Paris pour la restauration scolaire, périscolaire et extra-scolaire pour la période 2018-2020. Vœu déposé par les groupes Ecologiste de Paris, Socialiste et Apparentés et Communiste - Front de Gauche relatif aux goûters en école élémentaire. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux menus dans les cantines scolaires.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAE 209 - Budget Participatif "Plus de commerces dans les quartiers populaires". - Appel à projets relatif aux projets d’investissement des commerces des quartiers populaires.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DDCT 61 - DVD - Subventions (646.900 euros) et convention à 207 associations pour le financement de 276 projets dans les quartiers "politique de la ville" parisiens. - Deuxième enveloppe 2017.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DVD 54 - Aménagements de voirie 2017 en faveur de la circulation des bus, prolongement des lignes 72 et 201. Demande d’une subvention au Syndicat des transports d’Ile-de-France.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAE 216 - Subvention (20.000 euros) et convention biennale avec l’association "Aurore" pour une étude sur l’expérience d’économie sociale et solidaire des "Grands Voisins" (14e).

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux taxes sur les logements vacants et résidences secondaires.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

JUILLET 2017
Débat
Conseil municipal

Création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DRH 58-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 3, rue la Feuillade (1er) à ELOGIE-SIEMP-Bail emphytéotique

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DLH 59-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DAE 225-1
Conseil municipal

Caisse des Écoles (20ème)-Subvention (7 305 210 euros) pour la restauration scolaire.

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DASCO 70-1
Conseil municipal

Subvention (42.627 euros) et avenant n°1 à l'association Œuvre d'Education Populaire Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie (14e).

JUILLET 2017
Déliberation
2017 DFPE 105-1
Conseil municipal