500 résultats
Tableau des votes des groupes politiques.
Débat
Conseil municipal
Cession de lots de copropriété au sein d'un immeuble 153-161 rue Nationale (13e).
Déliberation
2017 DU 35-2
Conseil municipal
Centres Paris Anim’ Brancion, Espace Cévennes, Sohane Benziane, Frères Voisin et l'Espace Paris Plaine (15e) - Convention de délégation de service public avec l’association MJC Brancion.
Déliberation
2017 DJS 153-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (5ème)-Subvention (1 847 309 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 55-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (11è)-Subvention (4 781 812 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2017 DASCO 61-1
Conseil municipal
Subventions (124.594 euros) et avenants n°1 à l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour ses deux établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2017 DFPE 149-1
Conseil municipal
Gratuité d’utilisation pendant l’été 2017 des bassins-écoles des centres sportifs Élisabeth (14e) et Louis-Lumière (20e) et de la baignade dans l’espace de bassins de La Villette (19e).
Déliberation
2017 DJS 222-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) et convention avec Paris et Compagnie (2e) pour la plateforme d’innovation économie circulaire
Déliberation
2017 DAE 215-1
Conseil municipal
Subvention (126.045 euros) et avenant n°1 à l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e).
Déliberation
2017 DFPE 152-1
Conseil municipal
Subvention (2.100 euros) à l'association des commerçants Voltaire et Léon pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (11e).
Déliberation
2017 DAE 104-1
Conseil municipal
Cession de lots de copropriété au sein d'un immeuble 153-161 rue Nationale (13e).
Déliberation
2017 DU 35-3
Conseil municipal
Cession de gré à gré du lot 122 dans la copropriété du 13 boulevard de Strasbourg (10e).
Déliberation
2017 DU 173-1
Conseil municipal
Subventions (45.000 euros) à quatre associations dans le cadre de l'édition 2017 de l'appel à projets "Cap sur l'économie circulaire!".
Déliberation
2017 DEVE 121-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (17ème)-Subvention (4 691 642 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 67-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (1er)-Subvention (498 297 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 51-1
Conseil municipal
Signature d'un contrat de licence avec le Comité National Olympique et Sportif Français relatif à l'apposition d'anneaux olympiques sur la façade de la piscine George Vallerey (20e).
Déliberation
2017 DJS 216-1
Conseil municipal
Subvention (36.000 euros) à l’association des commerçants Lecourbe Cambronne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).
Déliberation
2017 DAE 132-1
Conseil municipal
Caisse des Ecoles (15e) - Subvention (63 370 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation
2017 DASCO 45-1
Conseil municipal
Caisse des Ecoles (1er) - Subvention (5 467 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation
2017 DASCO 33-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 3 000 euros.
Déliberation
2017 DAE 231-1
Conseil municipal