500 résultats
Cession de lots de copropriété au sein d'un immeuble 153-161 rue Nationale (13e).
Déliberation
2017 DU 35-3
Conseil municipal
Cession de gré à gré du lot 122 dans la copropriété du 13 boulevard de Strasbourg (10e).
Déliberation
2017 DU 173-1
Conseil municipal
Subventions (45.000 euros) à quatre associations dans le cadre de l'édition 2017 de l'appel à projets "Cap sur l'économie circulaire!".
Déliberation
2017 DEVE 121-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (17ème)-Subvention (4 691 642 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 67-1
Conseil municipal
Caisse des Écoles (1er)-Subvention (498 297 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2017 DASCO 51-1
Conseil municipal
Signature d'un contrat de licence avec le Comité National Olympique et Sportif Français relatif à l'apposition d'anneaux olympiques sur la façade de la piscine George Vallerey (20e).
Déliberation
2017 DJS 216-1
Conseil municipal
Subvention (36.000 euros) à l’association des commerçants Lecourbe Cambronne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2016 (15e).
Déliberation
2017 DAE 132-1
Conseil municipal
Caisse des Ecoles (15e) - Subvention (63 370 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation
2017 DASCO 45-1
Conseil municipal
Caisse des Ecoles (1er) - Subvention (5 467 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances
Déliberation
2017 DASCO 33-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 54, rue d'Enghien / 22, rue du Fbg Poissonnière (10e) à ELOGIE-SIEMP- Bail emphytéotique
Déliberation
2017 DLH 153-1
Conseil municipal
Subventions (54.800 euros) à 19 associations sportives parisiennes.
Déliberation
2017 DJS 88-1
Conseil municipal
Subventions (23.500 euros) à 13 associations sportives parisiennes handisports.
Déliberation
2017 DJS 84-1
Conseil municipal
Subventions (295.000 euros) et conventions avec 8 associations sportives locales (14e).
Déliberation
2017 DJS 64-1
Conseil municipal
Subventions (245.000 euros) et avenant à convention avec l’association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (multi-pays).
Déliberation
2017 DGRI 32-1
Conseil municipal
Désignation des personnalités qualifiées au sein de l’Établissement public de coopération culturelle "104 CENT QUATRE" (Conseil d’Administration).
Déliberation
R.15
Conseil municipal
Subventions (17.100 euros) à 8 associations sportives locales (5e).
Déliberation
2017 DJS 5-1
Conseil municipal
Subventions (99.000 euros) et conventions avec 3 associations sportives locales (9e).
Déliberation
2017 DJS 59-1
Conseil municipal
Subvention (240.000 euros) et convention avec l'Etat pour la coordination des Ateliers Santé Ville
Déliberation
2017 DASES 28-1
Conseil municipal
Convention avec l’État relative à la mise en œuvre d’enquêtes environnementales de cas de saturnisme.
Déliberation
2017 DASES 27-1
Conseil municipal
Subventions (2.400 euros) à 2 associations sportives locales (6e).
Déliberation
2017 DJS 6-1
Conseil municipal