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Conseil municipal (936)
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Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au soutien de la Ville à l’Institut de Puériculture et de Périnatalogie de Paris. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la fermeture du Centre de Diagnostic Prénatal et de Médecine fœtale, situé 28, boulevard Brune. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’Ecole de Puéricultrices de l’Institut de Puériculture et de Périnatalogie.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 378 - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché avec la société MCO Sports pour l’achat, pendant le tournoi du beach volley se déroulant sur le Champ de Mars du 24 au 30 juillet 2006, du libre accès à l’évènement et de prestations de communication.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPE 74 - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés sur appels d’offres ouverts pour la réalisation de certaines des études nécessaires à la définition de l’organisation future du service public de l’eau à Paris, telles que proposées par la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage phase I et d’un marché d’études sur appel d’offres ouvert relatif à l’assistance à la maîtrise d’ouvrage, phase 2, pour l’aide à l’exploitation des études réalisées la concertation et l’accompagnement de la Ville de Paris dans l’analyse comparée jusqu’au choix du mode de gestion.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par M. François FLORES, Mme Anne LE STRAT, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux tarifs des centres d’animation du 18e arrondissement.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, SGRI 17 - Subvention de fonctionnement à l’Association François-Xavier Bagnoud sise 20, rue Vignon (9e), pour son projet d’appui global destiné aux orphelins et enfants vulnérables et aux familles indigentes affectées par le VIH/SIDA à Kigali (Rwanda). Montant : 127.801 euros. 2006, DASES 83 - SGRI 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines (URACA)” sise 1, rue Léon (18e), relative à un projet de prévention du sida au Bénin et au Niger. - Attribution d’une subvention à ladite association au titre de l’exercice 2006. Montant : 117.671 euros.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DFPE 354 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits textiles dans les établissements de la Ville de Paris et du Département de Paris. Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles dans les établissements municipaux pour les années 2007, 2008 et 2009.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par Mme Annick LEPETIT, M. Daniel VAILLANT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Sylvain GAREL, Mmes Anne LE STRAT, Sophie MEYNAUD, Marinette BACHE et adopté par le Conseil du 18e arrondissement afin que la place CF18 porte le nom de Cécile Brunschvicg (1877-1946), première femme Ministre.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à Jean Allemane.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Annexe n° 1 - Budget supplémentaire d’investissement de la Ville de Paris de 2006.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DRH 41 - DDEE 135 - Amélioration de l’accueil de l’ensemble des étudiants stagiaires et création d’une indemnisation au bénéfice de stagiaires effectuant un stage obligatoire d’une durée supérieure à 3 mois dans le cadre d’une convention conclue entre la Ville de Paris et un établissement d’enseignement.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DF 47 - Rapport de présentation du budget supplémentaire de 2006. 2006, DF 30 - Budget supplémentaire de la Ville de Paris de 2006 : 1°) Budget supplémentaire d’investissement. 2°) Budget supplémentaire de fonctionnement. 2006, DF 31 - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire du budget d’investissement de la Ville de Paris de 2006. 2006, DF 33 - Budget supplémentaire des états spéciaux d’arrondissement pour 2006. (Suite de la discussion).
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
III - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la vente de France Printemps et des évolutions des Grands magasins dans la Capitale.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 135 - Réalisation par la RIVP d’un programme comportant 40 logements PLS, 41 logements PLUS, une résidence étudiante de 32 logements PLS et des locaux d’activités situé 120-126, avenue de Choisy et 18-24, rue du Docteur-Magnan (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Voeu déposé par MM. Jean-François LEGARET, Patrick TRÉMÈGE et les membres du groupe U.M.P. du Conseil de Paris, relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.) ou du logement pour étudiants.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPJEV 107 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation pour une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement formulée par le Syndicat Mixte Central de Traitement des Ordures ménagères en vue d’exploiter un centre de tri de collecte de déchets ménagers situé 62, rue Henry-Farman (15e).
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPJEV 69 - Modifications apportées aux droits d’entrée dans certains sites gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASES 69 - Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2006, d’un montant de 2.993 euros à l’Union nationale des parachutistes pour l’occupation des locaux situés 16-18, place Dupleix.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPJEV 78 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2005.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPE 80 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. - Budget supplémentaire pour l’exercice 2006.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DFPE 352 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société “People & Baby”, ayant son siège social 16, avenue Hoche (8e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance de type crèche collective situé 9, rue Affre (18e).
JUILLET 2006
Débat
Conseil municipal
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