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Conseil municipal (756)
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Déliberation (756)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 14.000 euros à l’association Le Petit Ney située 10, avenue de la Porte Montmartre (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 296
Conseil municipal
Autorisation de M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Centre de promotion du livre de jeunesse Seine-Saint-Denis”. Attribution de la subvention correspondante. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 99
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de prestations d’assistance à la mise en œuvre et à l’exploitation d’infrastructures de câblage. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DSTI 47
Conseil municipal
Fixation du statut particulier applicable au corps des architectes-voyers de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 36-1°
Conseil municipal
DRH 32 - Transformations, créations, suppressions d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2006. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF -
Conseil municipal
Autorisation d’échange des parcelles. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 96-4°
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces détachées et de petit matériel d’arrosage automatique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 70
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 37-2°
Conseil municipal
Avis sur un projet de décret modifiant le décret n° 77-187 du 1er mars 1977 relatif aux conditions d’accès dans les emplois de sous-directeur de le Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 53
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du mouvement sportif du 16e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par Gaz de France des demandes de permis de démolir, de permis de construire et d’autorisations nécessaires dans le cadre de l’augmentation de capacité de la station GNV sise 39, rue Bruneseau (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 70
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Championnet sports” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 184
Conseil municipal
GPRU “Site des Olympiades” (13e). - Passation avec l’ASIGN d’une convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l’année 2006. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 87
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public pour l’entretien et l’exploitation du parc de stationnement “CONCORDE”, situé sous la place de la Concorde (8e), pour une durée de 2 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d’affer-mage. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 211
Conseil municipal
Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 37-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations de service pour l’exploitation de la piscine Champerret (17e) aménageant techniquement les conditions d’exécution du marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 284
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l’attribution d’une subvention allouée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 30 places implantée ZAC Bercy/Ilot K9 (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 329
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Les Cavatines, 273, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e) au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 255
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Sea Art - Secrétariat et Administration Artistiques”, 86 rue de l’Ecole 77720 BREAU. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 388
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché intitulé conception, organisation et mise en œuvre d’une formation “prise de poste” (dispositif d’intégration et de formation initiale) des agents de maîtrise stagiaires de la Ville de Paris : formation aux relations humaines. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 51
Conseil municipal
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