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Aménagement du secteur “Château Rouge” (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 6 à la Convention Publique d’Aménagement passée avec la SEMAVIP le 11 juin 2002. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 133-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les modalités d’attribution de deux subventions de fonctionnement (55.000 euros et 50.000 euros) à l’association “Solidarité Sida” sise 16 bis, avenue Parmentier (11e). MM. Christophe GIRARD, Pierre SCHAPIRA et Alain LHOSTIS, rapporteurs.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Judo Paris Centre” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 163
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant au remplacement du bardage d’une façade du garage de bennes, sis 33, rue du Port à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 75
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 344
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine-patinoire Pailleron, 32, rue Édouard-Pailleron (19e) avec l’Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 272
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre d’Actions Locales du 18e” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 116.536 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 261
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Ecole Boulle (12e) et son agent comptable, une convention relative à la gestion des paiements des usagers du service de restauration de l’établisse-ment. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 181
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Les pupilles de l’enseignement public de Paris (les PEP 75), une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPP 18
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Alain-Fournier, 2 rue Cassini à Paris 14ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 310
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité d’entente des associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 6ème arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 290
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’associa-tion “Ecole de la Deuxième Chance de Paris” (“E2C Paris”). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 163
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 18 associations sportives parisiennes accueillant des personnes handicapées. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la reprise de l’accueil et du 2e étage de l’immeuble, 11, rue des Ursins (4e), pour la transformation de bureaux en espace recevant du public (5e catégorie type W) (lot n° 2 : agencement et déplacement de mobiliers). - Individualisation d’une autorisation de programme de 197.330 euros T.T.C. pour financer cette opération. - Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 67
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à l’association Caravansérail et Cie dont le siège social est situé 65, rue du Faubourg Saint-Denis (10e), une subvention d’aide au projet pour l’organisation du “New Bled Festival”. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 284
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une Maison Relais.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 264
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié relatif à l’acquisition de cabines et casiers vestiaires à la piscine Jean Taris (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 409
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre de la Marionnette à Paris”, 38, rue Basfroi (11e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 73
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec la société A.S.O. pour l’achat de prestations de services, à l’occasion de l’arrivée à Paris de la dernière étape du Tour de France 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 404
Conseil municipal