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Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Compagnie Santon dont le siège social est situé 106, rue de Brancion (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 386
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2006 de 4.000,00 euros en faveur de l’Union des Déportés d’Auschwitz. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 62
Conseil municipal

Modifications de dispositions statutaires applicables à certains corps de catégorie C de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 15
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Ribambelle” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 143.637 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 121
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du réaménagement de l’aire de jeux du parc de Belleville (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 119
Conseil municipal

Vœu relatif au changement d’horaires des bureaux de poste du 11e arrondissement.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 291
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Association nationale des équipes contribuant à l’action médicosociale précoce” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 87
Conseil municipal

Budget modificatif du fossoyage pour l’exercice 2006. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 77
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2006, d’un montant de 4.369 euros, au Comité d’action de la Résistance - C.A.R., 4547, rue Lacépède (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 70
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “J’aime beaucoup ce que vous faites”, 18, place du marché Saint-Honoré (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 294
Conseil municipal

Subvention à l’association “Echecs Paris Est”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 431
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la livraison d’articles pour travaux manuels et arts plastiques nécessaires aux centres de loisirs de la Ville de Paris gérés par la Direction des Affaires scolaires, aux musées municipaux gérés par la Direction des Affaires culturelles, au Service de l’Ecologie Urbaine - Section Education à l’Environnement et à l’Ecole du Breuil, gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts pour l’année 2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 102
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, d’un marché de travaux de réhabilitation des collecteurs Richer et Provence (9e et 10e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 41
Conseil municipal

Vœu concernant l’augmentation des moyens des clubs de prévention du 14e arrondissement et la mise en place de créneaux d’accès aux équipements sportifs pour les jeunes en dehors des associations.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 256
Conseil municipal

Autorisation donnée par M. le Maire de Paris à l’OPAC de souscrire un avenant au marché de travaux attribué à la société SRC pour la réalisation d’un centre d’animation au 135, boulevard Sérurier (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 373
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “CROIX ROUGE FRANCAISE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 96.352 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Crèche Avenir” gestionnaire d’une crèche collective située au 38-40, rue des Annelets (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 71.199 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 79
Conseil municipal

Subvention à la S.E.M.A. (Société d’Encouragement aux Métiers d’Art) (12ème), à titre de contributions de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris “SEMA jeunes” pour l’année scolaire 20052006 et au Prix départemental de Paris SEMA 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 107
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention d’aide au projet à la Fédération Française de Handball. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 150
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Centre de musique médiévale de Paris”, dont le siège social est situé 47, rue Bobillot (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 227
Conseil municipal