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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 17 décembre 2004 pour l’attribution d’une subvention allouée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d’une crèche collective et halte-garderie de 20 places 11 bis rue Edouard Robert (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 340
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des marchés article 30 en vue de l’encadre-ment des ateliers bleus sportifs de l’année 2006-2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 419
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Triomph Cinéma “Cinéma Action Christine”, 4 rue Christine - 75006 Paris, au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché intitulé Conception, organisation et animation de modules de formation à la micro-informatique, dans le cadre du programme de qualification “Utilisateurs de Logiciels”, destinés aux agents de la Ville de Paris n° 05-11-176. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Mieux se Déplacer à Bicyclette. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 160
Conseil municipal

Subvention à l’”Association Sportive du Centre Universitaire Dauphine A.S.C.U.D.” M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 380
Conseil municipal

Conditions de rémunération des intervenants aux concerts, stages et classes de maître organisés par les conservatoires de la Ville de Paris et le Conservatoire National de Région. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 347
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert pour un marché relatif aux prestations régulières de nettoyage, décapage et mise en cire des sols dans certains établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 355
Conseil municipal

Fixation de la rémunération des suppléants de concierge de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 71
Conseil municipal

Vœu relatif à l’implantation du TGI dans le 13e arrondissement sur le site “Masséna rive de Seine”.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V. 271
Conseil municipal

Approbation de la compensation amiable consécutive à la destruction de la concession funéraire DUFRESNE n° 939 P1866, reprise par erreur, exhumée et détruite au cimetière du Père-Lachaise. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Maison Ouverte”, 108, rue du Chevaleret (13e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 75
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’EURL Aurélien “Séquoia”pour l’exploitation d’une boutique située 6, rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 173
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le CORIF (Centre ornithologique Ile de France) un avenant à la convention pluriannuelle sur projet. Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 6
Conseil municipal

Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d’investissement pour l’exercice 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF 31
Conseil municipal

Attribution de subventions à 15 associations ACB, AIC, ATF, DIEM, Droits Devant, RCI, Alphatis, Pierre Ducerf, Form’accueil, Institut Kurde, Maison d’Haïti, Mosaïque du Monde, GRDR, l’Ecole sous l’Arbre, Paris’Insert menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’intégration des immigrés vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 7
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 3 logements PLUS située rue de Reuilly, 6 et 8 passage A12 (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 148-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération de modernisation du centre opérationnel de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, caserne Champerret sise 1, place Jules-Renard (17e). - Approbation du principe de la rémunération des membres du jury n’ayant pas de fonction dans l’administration de l’indemnisation de chaque équipe de maîtrise d’œuvre ayant remis des prestations conformes au programme et au règlement du concours. - Individualisation d’une autorisation de programme de 426.972 euros TTC pour financer l’indemnisation des candidats à la section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 72
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Ozar Hatorah” gestionnaire d’une crèche collective située 40, rue de l’Orillon (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 96.046 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 42
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de lits superposés structure bois avec sommiers destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 61
Conseil municipal