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Approbation du principe et des modalités de la réalisation du square Petit (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 116
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Sporting Club Maccabi de Paris” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 153
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association “Compagnie Abel”, 39, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 273
Conseil municipal

Subvention à l’”Association amicale française des coureurs de fond Ile-de-France” (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 232
Conseil municipal

Vœu relatif au transfert des cendres d’Alfred Dreyfus au Panthéon.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 280
Conseil municipal

Vœu sur le devenir des terrains du Grand Palais.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V. 284
Conseil municipal

Occupation domaniale par les réseaux de communications électroniques : Convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société ERENIS. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF 45-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Enfant Présent” gestionnaire d’une crèche collective située au 70, rue des Panoyaux (20e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 57.600 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 135
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’extension du square Charles Péguy, le long de la petite ceinture (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail de 1 an pour la location de l’hôtel situé 17, rue de Prague (12e) avec la SNC du Chastel au profit des agents en situation de précarité. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Ile-de-France Environnement un avenant à la convention triennale d’objectifs. Attribution de la subvention correspondante. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 11
Conseil municipal

Indemnisation amiable de M. et Mme Omar LANNABI en réparation du préjudice corporel subi par leur fils, Mohamed, lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 173
Conseil municipal

Subvention à l’association “Nouvel Orchestre de Chambre Français”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 68
Conseil municipal

Modification de la délibération 2002 PP 1091° des 9, 10 et 11 décembre 2002 portant dispositions applicables aux ouvriers-nettoyeurs, agents contractuels de droit public de la Préfecture de Police visés par l’article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 59-1°
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 116
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades rue Caffarelli et rue Perrée à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPA 73
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale d’objectifs approuvée par le Conseil de Paris de mars 2004, relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris” (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 422
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l’article 30-I du Code des Marchés Publics pour la gestion de la halte-garderie de 30 places située 9, rue de la Guadeloupe (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 302
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la copropriété du 62, rue Joseph-de-Maistre (18e), une transaction à fin d’indemnisation des dégradations causées au mur de la copropriété à la suite de travaux entrepris par les services de la Direction de la Protection de l’Environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 21
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.S. Impérial Classic Diffusion “I.C.D.” pour l’exploitation de deux boutiques situées 8 et 12, rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 177
Conseil municipal