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DPVI 6 - Subvention à l’Association de Graines de Soleil pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 39
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 36 logements du groupe “Picpus Leroy”, situé 40, boulevard de Picpus (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 115
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux hydrauliques du réseau fluvial à petit gabarit de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer l’appel d’offres. MmeMyriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 168
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de confier l’exploitation et l’entretien de quatre parcs de stationnement souterrains situés dans la ZAC Paris Rive Gauche, pour une durée de 7 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 205
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Institut d’Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale” (I.E.R.F.A.S.) gestionnaire d’une crèche collective située 25-29, rue du Général-Beuret (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 181.468 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché passé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert conclu par la SEM Paris Centre, mandataire de la Ville de Paris, en vue de réaliser les travaux de remplacement de dix armoires de commande de ventilation en voirie souterraine des Halles (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 153
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau - Cinéma Le Denfert située 24 place Denfert Rochereau- 75014 Paris pour la programmation cinématographique du cinéma Le Denfert effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 118
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Association de Lutte contre les Violences” (12e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 147
Conseil municipal

Subvention à deux associations de jeunesse

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 333
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Anciens de l’INS”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 261
Conseil municipal

Modifications de dispositions statutaires applicables à certains corps de catégorie C de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 15
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Ribambelle” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 143.637 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 121
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du réaménagement de l’aire de jeux du parc de Belleville (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 119
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mouvance d’arts”, 6, place Rutebeuf (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 224
Conseil municipal

Vœu relatif au changement d’horaires des bureaux de poste du 11e arrondissement.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 291
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Association nationale des équipes contribuant à l’action médicosociale précoce” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 87
Conseil municipal

Budget modificatif du fossoyage pour l’exercice 2006. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 77
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2006, d’un montant de 4.369 euros, au Comité d’action de la Résistance - C.A.R., 4547, rue Lacépède (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 70
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “J’aime beaucoup ce que vous faites”, 18, place du marché Saint-Honoré (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 294
Conseil municipal

Création d’une allocation prévoyance santé. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 29
Conseil municipal