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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Ateliers du Chaudron”, 31, passage de Ménilmontant (11e), dans le cadre de la Politique de la Ville, une convention pluriannuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 212
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Beccaria Entraide” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 12
Conseil municipal

Autorisation à la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris de conclure un contrat de vente portant sur la fourniture permanente d’eau au SIAEP de Nemours Saint-Pierre - Seine-et-Marne (77). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 95
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon d’Automne”, Grand Palais, avenue Franklin-Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 319
Conseil municipal

MA 16 - Subvention à l’association “Paul Sud Compagnie Dife Kako”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de la Coordination des Collectivités Portugaises de France (CCPF) sise 17 rue de Turbigo - 75002 PARIS. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SGRI 46
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au “Club Populaire et Sportif du 10e, CPS 10e”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 21
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité départemental de Paris de Handball. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 335
Conseil municipal

Vœu relatif à la limitation des effets de la pollution atmosphérique sur la population de la Porte de Bagnolet, dans le 20e arrondissement.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V. 253
Conseil municipal

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Ateliers Villes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 119
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation d’une opération de restauration des chéneaux et corniches au bas du versant Est des couvertures de l’église de la Madeleine (8e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 238
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “ Court 18 ” dont le siège social est situé 8 rue Francoeur - 75018 Paris, afin d’organiser la 7e édition du festival de court métrage du 28 juin au 4 juillet 2006 au Cinéma des Cinéastes et au Studio 28. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 120
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Association des Déportés Internés Résistants Patriotes de Paris” située dans le 4ème arrondissement et oeuvrant dans le 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 84
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l’octroi d’une subvention allouée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 places implantée ZAC Reuilly (lot n° 22) (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 330
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “Plume-Plume” pour l’exploitation d’une boutique située 23, rue des Francs-Bourgeois (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 187
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’”Association Art Dramatique Danse Musique (ADAMUS)” du 15e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 114
Conseil municipal

Subvention à l’association étudiante “Altern’active” pour soutenir ses projets solidaires et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 111
Conseil municipal

Création d’une allocation prévoyance santé. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 29
Conseil municipal

Emprises communales sises 78 rue de la Convention, 24-25 rue Lacordaire, 79-81 rue des Cévennes et 124-140 rue de Lourmel (15e). - Signature d’un avenant au contrat du 21 décembre 2001, conclu entre la SCI “BOUCICAUT” et la Ville de Paris pour l’acquisition des emprises de “l’ancien hôpital Boucicaut”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 122
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux d’aménagement partiel du sous-sol à la Mairie du 4e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPA 28
Conseil municipal