Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2006 (756)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (756)
Supprimer Document
Déliberation (756)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de fusion absorption de la SEM PARIS CENTRE par la SEMEA 15. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF 42
Conseil municipal
Admission en non-valeurs de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 2004 et antérieurs. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 65
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’associa-tion “Ecole de la Deuxième Chance de Paris” (“E2C Paris”). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 163
Conseil municipal
Vœu sur l’Etat détaillé des effectifs des personnels de la Ville et du Département par direction, corps et statut.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 241
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en application de l’article 30 du Code des marchés publics avec la régie de quartier “La Chapelle” pour l’insertion professionnelle d’habitants de ce quartier du 18ème arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 94
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Union des Foyers de Jeunes Travailleurs de la Région Ile-de-France (UFJT IDF)” (13ème) pour l’attribution d’une subvention d’équipement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 402
Conseil municipal
Subvention de partenariat au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS de Paris) et à la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) pour la mise en place de services d’accueil des étudiants étrangers.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 95
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 19.000 euros à l’association “Lecture Jeunesse” (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 208
Conseil municipal
Programme 2006 de stationnement et de jalonnement pour les vélos. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 144-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 7e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 51
Conseil municipal
Subvention à l’association “Festival International du Film contre l’Exclusion et pour la tolérance”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 70
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société SEMMARIS dans le cadre du “concours des fenêtres, cours et balcons fleuris” édition 2006. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 85
Conseil municipal
Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD,rapporteurs.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 417
Conseil municipal
Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2005. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 78
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec B.N.R. SARL D’ARCHITECTURE relatif à la restructuration des services de restauration du groupe scolaire 20, rue Jouffroy d’Abbans -101, rue de Saussure (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPA 147
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à bons de commande pour le renouvellement de la maintenance des modules et extensions du progiciel HR ACCESS et la réalisation de prestations associées auprès de la société “HR ACCESS SOLUTIONS SAS”. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DSTI 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association des Artistes et Artisans d’Art du 11e (4A) prévoyant l’attribution d’une subvention pour l’organisation du “Salon de l’artisanat d’art”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fémina Sport” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 319
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Viaduc des Arts” prévoyant l’attribution d’une subvention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 117
Conseil municipal
Vœu relatif à la constatation d’achèvement des travaux de mise aux normes de l’hôtel meublé situé 8, rue de l’Orillon (11e).
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V. 276
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25