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Vœu relatif au personnel de la Petite Enfance à Paris.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 265
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 36 logements du groupe “Picpus Leroy”, situé 40, boulevard de Picpus (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 115
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux hydrauliques du réseau fluvial à petit gabarit de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer l’appel d’offres. MmeMyriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 168
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Institut d’Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale” (I.E.R.F.A.S.) gestionnaire d’une crèche collective située 25-29, rue du Général-Beuret (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 181.468 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 61
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché passé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert conclu par la SEM Paris Centre, mandataire de la Ville de Paris, en vue de réaliser les travaux de remplacement de dix armoires de commande de ventilation en voirie souterraine des Halles (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 153
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau - Cinéma Le Denfert située 24 place Denfert Rochereau- 75014 Paris pour la programmation cinématographique du cinéma Le Denfert effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 118
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Association de Lutte contre les Violences” (12e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 147
Conseil municipal

Subvention à deux associations de jeunesse

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 333
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association MOTUS, sise 62, avenue de Flandre (19e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 306
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Anciens de l’INS”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 261
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA de 3 logements PLUS située rue de Reuilly, 6 et 8 passage A12 (12e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 148-1°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 7 associations du 3ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 10
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “MOSAIQUE, L’ATELIER DES ENFANTS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 53.547 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 105
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical, présentée par la SAS Eiffel International, pour l’exploitation de deux boutiques à l’enseigne “Paris Eiffel” de vente de parfums et autres produits de luxe pour touristes situées 30, avenue de Suffren (15e) et 33, avenue de Suffren (7e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 154
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mouvance d’arts”, 6, place Rutebeuf (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 224
Conseil municipal

Vœu relatif à l’ouverture au public du Bateau-lavoir.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 285
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Petits Débrouillards d’Ile de France”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 130
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Compagnie Santon dont le siège social est situé 106, rue de Brancion (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 386
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2006 de 4.000,00 euros en faveur de l’Union des Déportés d’Auschwitz. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 62
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’approvisionnement de la circonscription de l’Ourcq touristique du service des canaux en carburants et combustibles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure d’appel d’offres. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 111
Conseil municipal