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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 7e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 51
Conseil municipal

Subvention à l’association “Festival International du Film contre l’Exclusion et pour la tolérance”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société SEMMARIS dans le cadre du “concours des fenêtres, cours et balcons fleuris” édition 2006. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 85
Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD,rapporteurs.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 417
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “COMITE LOCAL DE L’ENFANCE DU VIe ARRONDISSEMENT” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 6e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 8.301 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 189
Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2006. Autorisation à M. Maire de Paris de signer une convention avec l’association Léo Lagrange Ile de France. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPP 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la rénovation du 6e étage, d’une partie du 2e étage et de l’accueil de l’immeuble, 12-14, quai de Gesvres (4e). - Individualisation d’une autorisation de programme de 3.073.503 euros TTC pour financer cette opération. - Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 66
Conseil municipal

Vœu relatif à la requalification de la rue Doudeauville.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 247
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Culture et bibliothèques pour tous”, (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 179
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL BAZAR “ABOU D’ABI BAZAR” pour l’exploitation d’une boutique située 10 rue des Francs-Bour-geois 75003 Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 170
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Crédit municipal de Paris en vue de la vente d’une partie des vins et alcools de la cave de l’Hôtel de Ville. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 104
Conseil municipal

Subvention à l’association “Riderz”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 263
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Château Rouge” (18e). - Vente du lot de copropriété n° 1 dépendant de l’immeuble situé 1, rue Dejean / 21, rue des Poissonniers (18e) à la SEMAVIP. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 133-6°
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un marché en trois lots séparés sur appel d’offres ouvert, relatif à la prise des débats des séances du Conseil de Paris, à l’établissement de comptes-rendus de réunions organisées par l’exécutif municipal et à l’établissement de comptes-rendus de réunions organisées par des directions de la Mairie de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SGCP 8
Conseil municipal

Vœu pour la création de la commission départementale de présence postale territoriale.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 290
Conseil municipal

Voeu relatif à la prise en compte de la situation des personnes âgées sans domicile fixe dans les dispositifs d’aide de la Ville de Paris.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V. 260
Conseil municipal

Restructuration de la Maison des Métallos, 94 rue Jean Pierre Timbaud (11e).- Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 329
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Au Rendez-vous des bout’chou” halte-crèche gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 99.536 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 114
Conseil municipal

Subvention à un groupement de commerçants du 13e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 144
Conseil municipal

Avis sur un projet de décret modifiant le statut particulier des administrateurs de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 52
Conseil municipal