Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2006 (756)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (756)
Supprimer Document
Déliberation (756)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Programme 2006 de stationnement et de jalonnement pour les vélos. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 144-2°
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Festival d’Ile-de-France, dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 308
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 7e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 51
Conseil municipal
Subvention à l’association “Festival International du Film contre l’Exclusion et pour la tolérance”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 70
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société SEMMARIS dans le cadre du “concours des fenêtres, cours et balcons fleuris” édition 2006. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 85
Conseil municipal
Subventions à des associations du quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond Losserand (14e) et Les Périchaux (15e) au titre de la convention signée avec la Région Ile-de-France. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 57
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre, d’un marché complémentaire au marché de maîtrise d’œuvre, d’un marché complémentaire au marché de contrôle technique et d’un avenant au marché de Sécurité et Protection de la Santé des travailleurs sur le chantier, pour la réalisation des travaux d’amélioration de la sécurité incendie et de l’accessibilité aux personnes handicapées dans l’Hôtel de Ville, 5, rue de Lobau (4e). M.Christophe CARESCHE et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPA 64
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris”, pour la gestion de l’espace jeunes Saint-Blaise, 1, rue Pauline Kergomard (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 418
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Libellule et Papillon” gestionnaire d’une crèche collective située 45, rue de la Cour-des-Noues (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 172.966 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 133
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Boutique de Gestion de Paris et sa Région” sise 18 rue du Faubourg du Temple (11e) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de l’exercice 2006, pour le suivi des jeunes entreprises créatives des secteurs de la mode, du design et des métiers d’art. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 83
Conseil municipal
Subvention au Comité départemental de tennis de table de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 296
Conseil municipal
Subvention à l’association Maurice Arnoult (19e), à titre de contribution de la Ville de Paris à la réalisation d’une exposition sur le métier de bottier. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 119
Conseil municipal
Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 159
Conseil municipal
Changement de la dénomination du “Jardin d’Agronomie Tropicale” (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 81
Conseil municipal
Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD,rapporteurs.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 417
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “COMITE LOCAL DE L’ENFANCE DU VIe ARRONDISSEMENT” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 6e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 8.301 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 189
Conseil municipal
Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2006. Autorisation à M. Maire de Paris de signer une convention avec l’association Léo Lagrange Ile de France. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPP 13
Conseil municipal
Vœu relatif à la requalification de la rue Doudeauville.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 247
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la rénovation du 6e étage, d’une partie du 2e étage et de l’accueil de l’immeuble, 12-14, quai de Gesvres (4e). - Individualisation d’une autorisation de programme de 3.073.503 euros TTC pour financer cette opération. - Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 66
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Culture et bibliothèques pour tous”, (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 179
Conseil municipal
...
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
...
>|