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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l’octroi d’une subvention allouée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 places au 13, rue Philippe-de-Girard (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 331
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Aide aux Victimes XVIIIe une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPP 10
Conseil municipal

Subvention à l’association “Graine de Chimiste” au titre de la politique de la Ville (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 115
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer à l’association “La Chapelle”, 81 rue Riquet (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 118
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’ADEME pour l’exposition “Energies, mode d’emploi” au Parc de Bagatelle. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 112
Conseil municipal

Retrait de la délibération 2006 DVD 35 des 27 et 28 février 2006. - Approbation du principe de délégation de service public en vue de moderniser le parc de stationnement “CONCORDE” (8e), de construire le parc de stationnement “FREMICOURT” (15e) et d’exploiter l’ensemble, pour une durée maximale de 20 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 210
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Jean Allemane à une voie ou un équipement parisien.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V. 275
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, de deux marchés pour la réalisation de travaux de mise en sécurité et de suppression du transformateur du site Delesseux (19e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 30
Conseil municipal

Programme 2006 de mesures en faveur des autobus. Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n° 22, 32, 56, 69, 76, 82 et 87, dans les 1er, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 15e, 16e, 18e et 20e arrondissements. M. Denis BAUPIN et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 171
Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation d’un premier tronçon du réseau vert.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 249
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des marchés article 30 pour l’organisation des “Centres Sport Découverte” durant l’année 20062007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 376
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société AXA un contrat de transaction prévoyant une indemnité transactionnelle d’un montant de 1.662 euros. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 459
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Serruriers Magiques” 102, rue de Clignancourt (18e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 365
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association BRUITPARIF, Observatoire du bruit en Ile-de-France. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 4
Conseil municipal

Vœu sur l’Etat détaillé des effectifs des personnels de la Ville et du Département par direction, corps et statut.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 241
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en application de l’article 30 du Code des marchés publics avec la régie de quartier “La Chapelle” pour l’insertion professionnelle d’habitants de ce quartier du 18ème arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 94
Conseil municipal

Subvention de partenariat au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS de Paris) et à la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) pour la mise en place de services d’accueil des étudiants étrangers.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 19.000 euros à l’association “Lecture Jeunesse” (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 208
Conseil municipal

Programme 2006 de stationnement et de jalonnement pour les vélos. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 144-2°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Festival d’Ile-de-France, dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 308
Conseil municipal