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2006 (756)
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Conseil municipal (756)
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Vœu relatif à la création d’une Maison Relais.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 264
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à l’association Caravansérail et Cie dont le siège social est situé 65, rue du Faubourg Saint-Denis (10e), une subvention d’aide au projet pour l’organisation du “New Bled Festival”. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 284
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié relatif à l’acquisition de cabines et casiers vestiaires à la piscine Jean Taris (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 409
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre de la Marionnette à Paris”, 38, rue Basfroi (11e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 73
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec la société A.S.O. pour l’achat de prestations de services, à l’occasion de l’arrivée à Paris de la dernière étape du Tour de France 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 404
Conseil municipal
Subvention à deux associations de jeunesse parisienne. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 407
Conseil municipal
Remise de dix bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation nationale “Jeunes Talents Cirque”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 420
Conseil municipal
DAC 440 - 1° - Réalisation par la société anonyme d’HLM “Habitat Social Français” d’un programme de construction de 12 logements PLS et de 5 ateliers d’artistes situé 16-18, rue des Pavillons (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 140
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention relative à la garantie d’emprunt accordée à la Société anonyme d’économie mixte des pompes funèbres (S.A.E.M.P.F.) pour financer des travaux d’installation de filtres en amont des cheminées du crématorium du Père Lachaise (20e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DMG 33
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme comportant 40 logements familiaux PLS et 32 logements étudiants PLS situé 120-126, avenue de Choisy et 18-24, rue du Docteur-Magnan (13e). Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 135-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Union des Foyers de Jeunes Travailleurs de la Région Ile-de-France (UFJT IDF)” (13ème) pour l’attribution d’une subvention d’équipement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 402
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Iannis Xenakis, 9, rue Chaptal (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 349
Conseil municipal
Fourniture et pose d’une cabine de vernissage à E.S.A.A. Boulle (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 176
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association “Compagnie Catherine Hubeau”, 14, rue du Général-Beuret (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 274
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer, au titre de 2006, d’un montant de 2.993 euros, à l’Union Nationale des Parachutistes située 16-18, place Dupleix. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 69
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “Piscine Joséphine Baker” au nouvel équipement balnéaire, situé quai François Mauriac (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 470
Conseil municipal
Vœu sur l’Etat détaillé des effectifs des personnels de la Ville et du Département par direction, corps et statut.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 241
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en application de l’article 30 du Code des marchés publics avec la régie de quartier “La Chapelle” pour l’insertion professionnelle d’habitants de ce quartier du 18ème arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 94
Conseil municipal
Subvention de partenariat au Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS de Paris) et à la Cité Internationale Universitaire de Paris (CIUP) pour la mise en place de services d’accueil des étudiants étrangers.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 95
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 19.000 euros à l’association “Lecture Jeunesse” (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 208
Conseil municipal
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