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Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de l’école maternelle 61 rue du Javelot (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPA 161
Conseil municipal

Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 65
Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurité et à l’aménagement de la place Suzanne Valadon.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 255
Conseil municipal

Vœu relatif à la baisse drastique de la dotation globale au lycée Voltaire (11e).

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 268
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Marcel Jeulin, 93 avenue du Général Michel Bizot à Paris 12ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 416
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon des Réalités Nouvelles”, 8, rue Saint-Victor (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 451
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Olympique Club”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 88
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de l’opération de restauration du clocher-porche de l’église Saint-Pierre de Montrouge (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant - lot n°1 : “maçonnerie; pierre de taille ; décors sculptés”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 305
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert en vue de la réalisation de prestations de services de reprographie - impressions (reprographie de documents et tirages de plans avec ou sans confection de dossiers). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris : de signer une convention triennale 2006-2008 avec l’Etat et l’association pour le Soutien du Théâtre Privé (ASTP) relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’ASTP, 48, rue de Laborde (8e) et de souscrire l’avenant n° 5 à la convention signée le 18 août 1999 entre la Ville de Paris et l’ASTP pour l’organisation d’une opération en faveur de l’accès des jeunes aux spectacles présentés dans les théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cinéfondation” située 3, rue Amélie (7e), afin d’aider le fonctionnement de la 12e session des réalisateurs en Résidence dont l’objectif est l’aide à l’écriture de premier ou deuxième long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 95
Conseil municipal

Marché de réalisation d’une œuvre de Claude Lévêque intitulée “Tchaïkovski” et installée à l’aqueduc de la Vanne (14e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 335
Conseil municipal

Subvention à l’association “SOS Femmes en Seine Saint Denis” - projet “A contre coups”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 66
Conseil municipal

Autorisation des représentants de la Ville de Paris au Conseil de surveillance de la Société Anonyme d’Economie Mixte d’Exploitation du Palais Omnisports de Paris Bercy (SAEPOPB) à agréer la cession des parts de la Société Nouvelle du Palais des Sports à la Caisse des dépôts et Consignations. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF 39
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’asso-ciation “l’Orange Rouge” (19e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 160
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 R. 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits textiles dans les établissements de la Ville de Paris et du Département de Paris. - Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande, pour la fourniture et la livraison de produits textiles dans les établissements municipaux, pour les années 2007, 2008 et 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 354
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association “MJC Paris Mercoeur” pour la gestion du centre d’animation Mercoeur situé 4, rue Mercoeur (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 439
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre de Protection Maternelle et Infantile (P.M.I) LA GOUTTE DE LAIT SAINT LEON” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 119.032 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 119
Conseil municipal

Subventions à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 174
Conseil municipal