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Attribution d’une subvention de fonctionnement de 6.000 euros à l’”Association de recherche d’animations culturelles”, 3, rue de Mont Louis (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 177
Conseil municipal

Vœu relatif à l’extension de l’opération “Paris Plage” sur le bassin de la Villette en 2007.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 266
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits textiles dans les établissements de la Ville de Paris et du Département de Paris. - Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande, pour la fourniture et la livraison de produits textiles dans les établissements municipaux, pour les années 2007, 2008 et 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 354
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec l’association “MJC Paris Mercoeur” pour la gestion du centre d’animation Mercoeur situé 4, rue Mercoeur (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 439
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre de Protection Maternelle et Infantile (P.M.I) LA GOUTTE DE LAIT SAINT LEON” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 119.032 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 119
Conseil municipal

Subventions à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 174
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l’octroi d’une subvention allouée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 60 places au 13, rue Philippe-de-Girard (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 331
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Aide aux Victimes XVIIIe une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPP 10
Conseil municipal

Subvention à l’association “Graine de Chimiste” au titre de la politique de la Ville (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 115
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer à l’association “La Chapelle”, 81 rue Riquet (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 118
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’ADEME pour l’exposition “Energies, mode d’emploi” au Parc de Bagatelle. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 112
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 344
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine-patinoire Pailleron, 32, rue Édouard-Pailleron (19e) avec l’Union nationale des centres sportifs de plein air (UCPA). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 272
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Centre d’Actions Locales du 18e” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 116.536 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 261
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Ecole Boulle (12e) et son agent comptable, une convention relative à la gestion des paiements des usagers du service de restauration de l’établisse-ment. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 181
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Les pupilles de l’enseignement public de Paris (les PEP 75), une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPP 18
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Alain-Fournier, 2 rue Cassini à Paris 14ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 310
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité d’entente des associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 6ème arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 290
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’associa-tion “Ecole de la Deuxième Chance de Paris” (“E2C Paris”). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 163
Conseil municipal