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Marché de réalisation d’une œuvre de Didier Fiuza Faustino intitulée “1SQMH” et installée Porte d’Ivry (13e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 339
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Yeux de l’Ouie située 197 rue Championnet - 75018 Paris, afin d’aider le développement du projet Espace public à la Maison d’arrêt de la Santé. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 108
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l’octroi d’une subvention allouée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris pour la restructuration d’une crèche collective sise 2, rue du Général-Grossetti (60 places dont 15 créées) (16e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 332
Conseil municipal

Marché de réalisation d’une œuvre de Peter Kogler installée à la Porte de Vanves (15e et 14e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du tramway. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 333
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l’octroi d’une subvention allouée par la Caisse d’Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places au 3, rue du Hainaut (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 333
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’”Olympique Montmartre Sports” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 185
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2003 PP 117-2° des 24 et 25 novembre 2003 portant fixation de l’indemnité annuelle tenant lieu de rémunération aux religieuses de la Congrégation des sœurs de Marie-Joseph et de la Miséricorde en fonction au centre de rétention administrative et au dépôt sis au 3, quai de l’Horloge (1er). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 PP 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “La Croix-Rouge française” gestionnaire d’une crèche collective située 12-14, rue de Joinville (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 58.452 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 80
Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction relatif à l’indemnisation de l’Ecole spéciale des travaux publics et de l’industrie sise 57, boulevard Saint-Germain (5e) dans le cadre de l’inscription de deux agents de la Ville de Paris au stage “Pathologie du Bâtiment”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPA 184
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Aux Nouvelles Ecritures Théâtrales, ANETH”, 38, rue du Faubourg Saint-Jacques, (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 391
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Maison du Film Court située 10 Passage de Flandre - 75019 Paris, afin de promouvoir l’aide à la réalisation de films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 119
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 1.263,00 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 61
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’association “Clowns sans Frontières”, sise 2, villa Marcès (11e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SGRI 42
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Kiron Association”, dont le siège social est situé 10, rue de la Vacquerie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 86
Conseil municipal

Subvention à l’association “Entr’aide” (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 434
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de l’opération de restauration du clocher-porche de l’église Saint-Pierre de Montrouge (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant - lot n°1 : “maçonnerie; pierre de taille ; décors sculptés”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 305
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert en vue de la réalisation de prestations de services de reprographie - impressions (reprographie de documents et tirages de plans avec ou sans confection de dossiers). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris : de signer une convention triennale 2006-2008 avec l’Etat et l’association pour le Soutien du Théâtre Privé (ASTP) relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’ASTP, 48, rue de Laborde (8e) et de souscrire l’avenant n° 5 à la convention signée le 18 août 1999 entre la Ville de Paris et l’ASTP pour l’organisation d’une opération en faveur de l’accès des jeunes aux spectacles présentés dans les théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Cinéfondation” située 3, rue Amélie (7e), afin d’aider le fonctionnement de la 12e session des réalisateurs en Résidence dont l’objectif est l’aide à l’écriture de premier ou deuxième long métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 95
Conseil municipal

Marché de réalisation d’une œuvre de Claude Lévêque intitulée “Tchaïkovski” et installée à l’aqueduc de la Vanne (14e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 335
Conseil municipal