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Renouvellement des lignes de trésorerie court terme. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF 37
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Phare Enfants Parents” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 145
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Club Sportif Ternes Paris Ouest” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 183
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Association pour la promotion de l’art contemporain du Zimbabwe et de l’Afrique australe”, 38, rue Carvès 92120 Montrouge. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 174
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’”Association pour le Sauvetage et la Mise en Valeur de la Bibliothèque du Séminaire Israélite de France”, 9, rue Vauquelin (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 394
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’asso-ciation “Ombre en lumière”, 18, rue de l’Orillon (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 275
Conseil municipal

Subvention à l’association “Coordination Française Pour la Décennie” pour l’organisation du 2e Salon des Initiatives de Paix. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 87
Conseil municipal

Subvention à la Fondation nationale de la Cité internationale universitaire de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 247
Conseil municipal

Vœu relatif au relogement du collectif AG 45.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V. 282
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de l’opération de restauration des couvertures et façades de l’église Sainte-Marie des Batignolles (17e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants - Lot n° 1 : “maçonnerie - pierre de taille” - Lot n° 2 : “charpente - couverture”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 435
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) gestionnaire d’une crèche collective située au 125-129, rue de Brancion (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 125.737 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 59
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 19 décembre 2003 relative à la gestion du lot 2 des marchés couverts parisiens, ainsi que de signer une convention d’occupation du domaine public avec la société Financière Aljy pour l’exploitation d’une supérette sur le marché couvert Europe (8e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 164
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Enfant Présent” gestionnaire d’une crèche familiale située au 70, rue des Panoyaux (20e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 293.296 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 142
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux marchés de travaux d’éclairage public et d’illuminations des 8e, 17e et 18e arrondissements (lot 5), des 11e et 20e arrondissements (lot 7) et des 12e et 13e arrondissements et du bois de Vincennes (lot 8). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 183
Conseil municipal

Approbation de la convention d’assistance technique relative à gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre la Ville de Paris et L’Etat. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 126
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à la convention 2004-2006 avec l’association Forum Animation Loisirs, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006 pour l’animation d’un Espace Public Numérique dans le 3ème arrondissement. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 72
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie une convention d’aide financière pour l’année 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DVD 193
Conseil municipal

Autorisation d’échange des parcelles. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 96-4°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’octroi d’une subvention pérenne à l’association Abricadabra “péniche Antipode”.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 286
Conseil municipal

Subvention à quatre associations pour cinq projets d’actions de prévention routière “Rallye Citoyen”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 398
Conseil municipal