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Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de Volley-Ball (L.I.F.V.B.). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 259
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Lézarts de la Bièvre (5e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 127
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire dans le cadre de l’aménagement de l’accès au futur jardin de la rue des Rosiers (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 109
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de l’association “CAP MAGELLAN”, 17 rue de Turbigo (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SGRI 45
Conseil municipal

DF 136 - Cession de droits de vue sur les parcelles cadastrées CK n° 4, CK n° 7 et CK n°8 (19e) au profit de la SNC Les Grands Moulins de Pantin. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Modalités de paiement et fixation des droits d’inscription dans les conservatoires parisiens à compter du 1er septembre 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 348
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la modification des réseaux d’eau et d’assainissement concernés par l’extension du tramway T3. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 34
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Club Recherche Loisirs Jeunesse 14” au titre de la gestion du centre d’animation Marc Sangnier (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 463
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA M.A.J. à l’enseigne “Elis Val-de-Marne” sise 102, avenue Georges-Clemenceau, 94360 Bry-sur-Marne, pour des prestations chez ses clients hôteliers “Le Plaza Athénée” situé 25, avenue Montaigne (8e), “Le Meurice” situé 228, rue de Rivoli (1er) et “Le Bristol” situé 12, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 157
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Partage 5.6.7” (7e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 89
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la société anonyme MDSA en réparation du préjudice subi lors d’un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASCO 172
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association “La Maison des Contes et des Histoires” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 253
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association sportive Franklin (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 348
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 3 logements PLA-I situé 3-5-7 cité Debergue (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 121-3°
Conseil municipal

Fixation de l’échelonnement indiciaire applicable au corps des architectes-voyers de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 36-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2005-2006 à l’association “Le Stade français”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 121
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 30.692 euros, au titre de 2006 à l’Association “Les Vieilles Tiges” pour l’occupation des locaux communaux situés 42 rue du Louvre (1er). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 57
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical, présentée par la SAS Cellini pour l’exploitation d’une boutique de chaussures à l’enseigne “Camper” située 9, rue des Francs-Bourgeois (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 151
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 1.676,00 euros à l’Union Interdépartementale des Combattants Volontaires de la Résistance de Paris et la Région Parisienne - U.I.C.V.R. de Paris et Région parisienne. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 72
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A “MTE - Marketing Téléphonique Européen”, 62 rue Amelot à Paris 11ème . Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 166
Conseil municipal