500 résultats

Trier par :
Résultats par page

des membres présents

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SGRI 46
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du code des marchés publics, avec l’association “Léo Lagrange - Ile de France” pour la gestion du centre d’animation Les Halles Le Marais, situé 6-8, place Carrée, Forum des Halles (1er). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 410
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs liant la Ville de Paris et l’association “Maison du Geste et de l’Image Centre de recherche et d’éducation artistique”, située 42, rue St Denis (1er), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 4
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Dado, dont le siège social est situé 12, rue Gasnier-Guy (20e), pour un projet de spectacle “d’amour et d’Offenbach” au Théâtre 14. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 228
Conseil municipal

Subvention à l’association “ La Commune Libre d’Aligre ” pour l’organisation en 2006 de la fête “La Trôle.” Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 108
Conseil municipal

Autorisation d’échange des parcelles. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 96-4°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’octroi d’une subvention pérenne à l’association Abricadabra “péniche Antipode”.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 V 286
Conseil municipal

Subvention à quatre associations pour cinq projets d’actions de prévention routière “Rallye Citoyen”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 398
Conseil municipal

Budget supplémentaire d’investissement de la Ville de Paris de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF 30-1°
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Entraide Scolaire Amicale” située dans le 18e arrondissement et oeuvrant dans le 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDATC 146
Conseil municipal

Marché de réalisation d’une œuvre de Dan Graham intitulée “Waiting place” installée à la Porte de Versailles (15e) dans le cadre de l’accompagnement artistique du Tramway. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 332
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville à l’association Groupe Théâtre de l’Echo 53, rue Saint-Blaise (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 279
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “ENERGIE-CITES”, association des autorités locales européennes pour une politique énergétique locale durable. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 3
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société Nationale des Beaux Arts”, 11, rue Berryer (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 463
Conseil municipal

Fixation du statut particulier applicable au corps des architectes-voyers de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 36-1°
Conseil municipal

DRH 32 - Transformations, créations, suppressions d’emplois et répartition par grade de certains corps dans les services municipaux au titre de 2006. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DF -
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces détachées et de petit matériel d’arrosage automatique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPJEV 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour l’installation, l’entretien et le stockage du bassin destiné à l’opération Paris Plage sur les quais de Seine (4

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 356
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 37-2°
Conseil municipal

Avis sur un projet de décret modifiant le décret n° 77-187 du 1er mars 1977 relatif aux conditions d’accès dans les emplois de sous-directeur de le Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 53
Conseil municipal