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des membres présents

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SGRI 46
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du code des marchés publics, avec l’association “Léo Lagrange - Ile de France” pour la gestion du centre d’animation Les Halles Le Marais, situé 6-8, place Carrée, Forum des Halles (1er). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 410
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs liant la Ville de Paris et l’association “Maison du Geste et de l’Image Centre de recherche et d’éducation artistique”, située 42, rue St Denis (1er), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 4
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Dado, dont le siège social est situé 12, rue Gasnier-Guy (20e), pour un projet de spectacle “d’amour et d’Offenbach” au Théâtre 14. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 228
Conseil municipal

Subvention à l’association “ La Commune Libre d’Aligre ” pour l’organisation en 2006 de la fête “La Trôle.” Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DDEE 108
Conseil municipal

Cité Internationale Universitaire de Paris 17, boulevard Jourdan (14e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la Cité Internationale Universitaire de Paris en vue du financement du programme de réhabilitation de la Maison du Maroc, située au sein de la Cité. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DLH 95
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPVI 35
Conseil municipal

Modification de l’article 5 de la délibération DRH 152, en date des 19 et 20 novembre 2001, relative à la fixation de la composition de la commission chargée d’apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externe, et du programme des concours pour l’accès aux 1ère et 2e catégories du corps des directeurs des conservatoires de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 39
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux située 10, place de la Rotonde - Forum des Halles (1er) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 modifiée, codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 302
Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves des concours externe et interne pour l’accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité puisatier - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DRH 58
Conseil municipal

Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris. - Budget supplémentaire pour l’exercice 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DPE 79
Conseil municipal

Attribution, au titre de 2006, d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 683 euros à la Fédération Nationale du Train, 16-18, place Dupleix (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES 65
Conseil municipal

Subvention à l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 JS 369
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “rue Albert Einstein” à une voie du 13e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 123
Conseil municipal

DLH 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail de 9 ans pour la location de locaux dépendant de l’immeuble situé 38, rue des Amandiers (20e), avec l’association AOCSA (Association pour l’ouverture d’un centre social aux Amandiers), moyennant un loyer préférentiel. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DASES -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n°2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l’association “Association Amicale pour l’Animation Culturelle du 8e arrondissement” au titre de la gestion du centre d’animation Beaujon, 208, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DJS 464
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat et l’association “Glaz’Art”, dont le siège social est situé 7-15, avenue de la Porte-de-la-Villette (19e), une convention pluriannuelle d’objectifs, relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2006, et un avenant à la convention du 27 juin 2003 consentie à l’association pour l’occupation du bâtiment municipal situé 7-15, avenue de la Porte-de-la-Villette (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DAC 222
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de services, à bons de commande, pour l’affichage légal d’avis administratifs et l’insertion d’annonces légales dans les publications habilitées à les recevoir. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DU 130
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Croix Rouge française” gestionnaire d’une crèche collective “Fénelon Charles” située 18, rue Charles-Divry (14e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 316.018 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 DFPE 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Tribudom” située 26, rue Saint-Sauveur (2e), afin de soutenir un projet d’éducation au cinéma dans le cadre de la réalisation de documentaire-fictions dans quatre classes élémentaires parisiennes sous la direction du cinéaste Claude Mouriéras. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2006
Déliberation
2006 SG 15
Conseil municipal