480 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe de la réalisation des travaux préliminaires à la création d'une crèche dans l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 157
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 6
Conseil municipal

Subvention à l'"Association pour le développement de la création, études et projets" (A.D.C.E.P.) (10e) pour la réalisation du "Parcours musical du Marais" (4e) et du concert de l'Esplanade de l'Hôtel-de-Ville (4e), dans le cadre de la Fête de la musique 2001 à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 129
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louis Guillaume sur la façade de l'immeuble, 2, rue Charles-Bossut (12e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 192
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une modification partielle des tarifs d'accès dans les établissements sportifs municipaux (tennis et piscines) gérés en régie. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 293
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et avenir" (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 144
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Joseph-Bédier" situé 1-3-6, rue Joseph-Bédier, 47, avenue Boutroux, 16, rue Franc-Nohain (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 116
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA-I à contracter par la Régie immobilière de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 10 logements PLA-I situé 25, rue des Annelets (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 108-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des locaux commerciaux du programme de réhabilitation situé 4, rue de Mont-Louis (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 149-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement d'un plateau sportif, la création d'un espace rollers et des vestiaires complémentaires au stade du centre sportif La Muette (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 24
Conseil municipal

Approbation du principe de l'extension du jardin du Moulin-de-la-Pointe (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PJEV 38
Conseil municipal

Subvention d'aide aux musiques actuelles à l'association "El Fen" (4e) pour la réalisation du festival "Les Belles nuits du Ramadan", au Café de la danse (11e) en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 165
Conseil municipal

Subvention à l'association "Protection et promotion des Epinettes-Batignolles" (17e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 CAB 2
Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie Alternancia" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 143
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 141
Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" de 99 logements locatifs sociaux (PLS) au sein d'un programme d'acquisition-amélioration, situé 7 à 13, rue Chanez et 20, rue Erlanger (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 126-2°
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 10-14, place de l'Argonne (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 19-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en un lot pour l'exécution de prestations de nettoyage des locaux et des vitres de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 99
Conseil municipal