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Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation des états spéciaux modificatifs d'arrondissements de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 77
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 172
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 149
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 8 logements PLUS, de construction de 8 logements PLUS et de 6 places de stationnement situé 7 et 9, boulevard Sérurier (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 142-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande, sur appel d'offres ouvert européen, relatif à des prestations de fourniture et services concernant divers aménagements de carrosserie sur les châssis-cabines de véhicules utilitaires du parc du Service technique des Transports automobiles municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 18
Conseil municipal

Approbation des modalités de réalisation des travaux de création d'une cuisine centrale à l'école maternelle, 10 bis, rue Duranti (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux et le marché de matériel de cuisine correspondants. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 137
Conseil municipal

Avenant 2001 à la convention d'objectifs-cadre passée entre la Ville de Paris et l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris. - Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès au titre de l'exercice 2001. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAEE 8
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 76
Conseil municipal

Subvention d'aide au projet à la S.A.R.L. "Arts et spectacles productions" (17e), au titre d'un spectacle autour des "Danses hongroises" de Johannes Brahms donné au "Cirque d'hiver" en juin-juillet 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 188
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris le protocole transactionnel relatif au règlement du passif des charges de l'appartement de fonction sis 11, rue Emile-Durkheim (13e) attribué à la crèche collective sise 11, rue Pierre-Choderlos-de-Laclos (3e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 54
Conseil municipal

Mise à jour de l'inventaire des équipements dont le Conseil du 19e arrondissement a la charge. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 72
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 170
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.S. à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement principal de l'aménagement des 21 logements de type P.L.S. du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 10-14, place de l'Argonne (19). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 19-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence en 2 lots avec la société "TENOVIS S.A.", pour la maintenance logicielle et matérielle d'autocommutateurs et URAD de marque Robert BOSCH, reliés en réseau, ainsi que pour des prestations d'assistance associées, dans le cadre de manifestations temporaires, en application de l'article 104 II-1 du Code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 34
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Etat l'ancien lycée technique Diderot, 60, boulevard de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAUC 91
Conseil municipal

Budget annexe du fossoyage. - Budget modificatif de 2001. MM. Christian SAUTTER et Yves CONTASSOT, rapporteurs.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PJEV 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société ARLANE pour la réalisation de travaux de câblage dans les établissements scolaires parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 114
Conseil municipal

Subvention à l'association "Marché foire de l'Odéon" (6e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAEE 6
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 140
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 157
Conseil municipal