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Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 77
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec chaque exploitant cinématographique participant à l'opération "Paris ciné l'été", édition 2001, une convention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 236
Conseil municipal

Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 70-2°
Conseil municipal

Subvention à l'association "M.J.C. Paris XV Brancion" (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 37
Conseil municipal

Subvention à la caisse des écoles du 2e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 101
Conseil municipal

Subvention à l'association "Tarot-Club de Paris" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 157
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 179
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 13
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société immobilière d'économie mixte du centre de Paris (S.E.M.-Centre). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer aux propriétaires occupants une aide financière pour les travaux dans le cadre des Opérations programmées d'amélioration de l'habitat du "Bas-Belleville" et de "Belleville-Ménilmontant" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 78
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de reconstruction de garde-corps métalliques sur 3 ouvrages du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 106
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (I.P.J.A.) (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 64
Conseil municipal

Vœu relatif à des procédures judiciaires dans lesquelles la Ville de Paris est mise en cause directement ou indirectement.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 16
Conseil municipal

Subvention à la Caisse des écoles du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 106
Conseil municipal

Subvention à l'association "J.Presse" (12e). M. David ASSOULINE, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 116
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 168
Conseil municipal

Décision modificative n°1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2001. M. Christian SAUTTER et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PP 46-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de la 20e tranche de travaux d'extension de la gestion centralisée des feux de signalisation et de travaux de raccordement de panneaux à messages variables et de caméras. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 113
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande pour la surveillance et la sécurité d'équipements culturels gérés par la Direction des Affaires culturelles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 220
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant en vue de substituer à la société "ELECTRO-DISTRIBUTION", la Société régionale de prestations Ile-de-France - Centre comme titulaire du marché à bons de commande n° 00/25073 relatif à des fournitures de matériels électriques pour les ateliers de la régie du Service technique des Etudes et du Génie climatique de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 128
Conseil municipal