480 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l'association "Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVLR 46
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec la société d'assurance "AXA Corporate Solutions Assurance", 4, rue Jules-Lefèvre 75426 PARIS Cedex 9, en vue de la réparation des désordres apparus dans l'école maternelle, 102, rue d'Alleray (15e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser à la G.M.F. assureur de l'Association du conservatoire municipal du 15e arrondissement la somme de 23.780 F, à la suite d'un dégât des eaux survenu sur des biens appartenant à cette association. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 125
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 74
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 185
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 184
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 148
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert européen en 6 lots concernant l'entretien complet des ascenseurs et monte-charge situés dans les établissements scolaires municipaux et assimilés du premier degré, du second degré et du supérieur de la Ville de Paris, dans les locaux de l'E.S.P.C.I. (Ecole Supérieure de Physique et Chimie Industrielles) et dans ceux de la Bourse du Travail pour l'année civile 2002, reconductible pour 2003 et 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 140
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen pour l'entretien, le dépannage et la réparation d'appareils élévateurs dans divers établissements de la Direction des Affaires culturelles de la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 190
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour la restauration intérieure du Temple de Pentemont (7e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 120
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion de bacs destinés à la collecte dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 7e et 15e arrondissements (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 64
Conseil municipal

Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes 31, 63 et 244 dans les 5e, 6e, 7e, 8e,10e, 12e, 13e, 16e, 17e et 18e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 103
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de couverture aux cimetières parisiens de Pantin, Saint Ouen et Thiais. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PJEV 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat administratif d'occupation du domaine public pour l'exploitation d'une station de lavage automobiles sous le pont du boulevard Masséna - Porte de Vitry (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 98
Conseil municipal

Subvention au Conservatoire de musique et d'expressions artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie (C.M.E.A) (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 90
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le temps des rues" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 186
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société coopérative d'H.L.M. "SOCOFAM" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'un logement locatif aidé d'intégration, situé 3, rue Pierre-Foncin (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 125
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement du local commercial du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 10-14, place de l'Argonne (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 19-4°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en 8 lots géographiques relatif au transport des élèves des écoles parisiennes dans le cadre du tiers temps pédagogique, pour des sorties annuelles et prestations diverses (transferts, ramassage scolaire). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 112
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats d'amodiation dans le cadre de l'exploitation en régie par la Ville de Paris de places de garage dans le parc de stationnement "Alban-Satragne" et de fixer les tarifs d'amodiations relatifs à cette exploitation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 88-3°
Conseil municipal