Débat-Délibs

Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e (U.D.A.C XXe). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DAC 99

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec chaque cinéma participant à l'opération "Août au ciné" une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DAC 194

Conseil municipal

Subvention à l'association "Soleil" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DVLR 31

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 2 janvier et le 25 juin 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DFAE 49

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation du projet "Internet dans les écoles". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mandat pour la réalisation du projet "Internet dans les écoles". - Approbation des modalités d'attribution de marché(s) intermédiaire(s) sur appel d'offres ouvert européen de câblage de salles d'informatique. - Approbation des modalités d'attribution de marché(s) sur appel d'offres restreint européen pour la généralisation de l'équipement et l'exploitation de liaisons "Internet" pour l'année 2000 avec reconduction chaque année par tacite acceptation jusqu'au 31 décembre 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DASCO 107

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte du Centre de Paris (S.E.M.-Centre) une convention de mandat de gestion pour les équipements sportifs et socio-éducatifs du Forum des Halles. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 JS 178

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de produits phytosanitaires et d'engrais pour l'entretien des espaces verts parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 PJEV 50

Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer au bénéfice de l'Institut Parmentier (I.R.T.S.) pour le paiement du loyer et des charges locatives du local de la Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (M.O.U.S.) du quartier Fontaine-au-Roi (11e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DVLR 39

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la création d'une crèche de 30 berceaux et d'une halte-garderie pour 20 enfants dans les locaux de l'ancienne école élémentaire située 21, rue des Blancs-Manteaux (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DPA 120

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Evénements" (6e) une convention d'objectif et une convention d'occupation du domaine public. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DAC 183

Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires des 5e et 19e arrondissements. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DASCO 74

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "La première compagnie d'arc de la croisade des aveugles" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 JS 145

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché à bons de commande signé avec la société "Schlumberger Industries" pour la fourniture de cartes "à puce". M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DLTI 51

Conseil municipal

Subvention à l'association "Hors champs", Annemasse (Haute-Savoie). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DAC 153

Conseil municipal

Z.A.C. "de la Réunion" (20e). - Autorisation aux maîtres d'ouvrages et à l'aménageur de déposer des demandes de démolir ou de construire sur des propriétés municipales. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DAUC 38-3°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement d'une halte-garderie, 11-21, rue du Chalet (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DPA 158

Conseil municipal

Approbation du principe de la confortation de sols de la mairie du 19e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DPA 151

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'une presse Offset 2 couleurs de taille minimum 33x45 destinée à l'atelier de reprographie et d'impression de la Direction de la Protection de l'Environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE et M. Lucien FINEL, rapporteurs.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DPE 47

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 2 à 4 laveuses de chaussées de 4.000 litres minimum de capacité (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DPE 24

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation d'un escalier de secours à l'école élémentaire, 20, rue Falguière (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUILLET 1999

Déliberation

1999 DPA 162

Conseil municipal

Débat Delib

300 résultats

Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e (U.D.A.C XXe). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec chaque cinéma participant à l'opération "Août au ciné" une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'association "Soleil" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 2 janvier et le 25 juin 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d'économie mixte du Centre de Paris (S.E.M.-Centre) une convention de mandat de gestion pour les équipements sportifs et socio-éducatifs du Forum des Halles. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention compensatrice de loyer au bénéfice de l'Institut Parmentier (I.R.T.S.) pour le paiement du loyer et des charges locatives du local de la Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (M.O.U.S.) du quartier Fontaine-au-Roi (11e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Evénements" (6e) une convention d'objectif et une convention d'occupation du domaine public. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

Subventions à des établissements scolaires des 5e et 19e arrondissements. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "La première compagnie d'arc de la croisade des aveugles" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché à bons de commande signé avec la société "Schlumberger Industries" pour la fourniture de cartes "à puce". M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention à l'association "Hors champs", Annemasse (Haute-Savoie). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Z.A.C. "de la Réunion" (20e). - Autorisation aux maîtres d'ouvrages et à l'aménageur de déposer des demandes de démolir ou de construire sur des propriétés municipales. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du principe de la confortation de sols de la mairie du 19e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 2 à 4 laveuses de chaussées de 4.000 litres minimum de capacité (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation d'un escalier de secours à l'école élémentaire, 20, rue Falguière (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

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