Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société "Esprit Télécom France". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DFAECG 89-2°

Conseil municipal

Versement de la cotisation 1998 de la Ville de Paris à l'Association départementale d'information sur le logement (A.D.I.L. 75). M. Michel BULTE, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DLH 266

Conseil municipal

Création, suppression et transformation d'emplois dans les services municipaux, au titre de 1998. Mme Claude-Annick TISSOT et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DFAECG 94

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 16, rue Vicq-d'Azir (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DPA 115

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DVD 78

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la compagnie d'assurances "La Lilloise" un protocole d'accord relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris en raison des désordres apparus à la suite de l'accident de la circulation survenu le 17 décembre 1997 sur la fontaine située place de Catalogne (14e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DPA 174

Conseil municipal

Approbation du principe de la mise à niveau du système d'information "ALPACA". - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DLTI 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'association "A.D.E.R.A.S.A." et l'OCRA devant le Tribunal Administratif de Paris contre 4 délibérations relatives à l'aménagement de la Z.A.C. "Alésia-Montsouris". Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 AJ 23

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue de la création de 3 classes maternelles à l'école élémentaire, 211, rue Saint-Martin (3e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DPA 91

Conseil municipal

Subvention à la Fondation Royaumont - Centre de la voix, Asnières-sur-Oise (Val d'Oise). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DAC 11

Conseil municipal

Attribution d'une gratification exceptionnelle pour acte de sauvetage à M. Claude MAIGNAN, brigadier des canaux. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DRH 56

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 11-13-15, rue Olivier-Métra (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DLH 195-1°

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la restauration des façades du Beffroi de la mairie du 1er arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DPA 177

Conseil municipal

Revalorisation de l'échelonnement indiciaire applicable au grade d'adjoint de contrôle. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 PP 20

Conseil municipal

Approbation du principe de la délégation de service public pour l'exploitation des 331 places de garage actuel du parc de stationnement "Rond-point des Champs-Elysées" (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. M. Patrick TREMEGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DVD 43

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection partielle des installations de filtration et d'électricité de la piscine d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 JS 140

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 831, en date du 5 juillet 1993, modifiée, relative aux dispositions statutaires applicables au corps des agents spécialisés des écoles maternelles, des classes enfantines et des classes de handicapés physiques de la Commune de Paris (A.S.E.M.). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DRH 46

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DFAECG 93

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une place située dans le 15e arrondissement. M. Michel BULTE, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DAUC 108

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "rond-point du Bleuet de France" à l'héliport situé au centre de la place des Invalides (7e). M. Michel BULTE, rapporteur.

JUILLET 1998

Déliberation

1998 DAUC 159

Conseil municipal

Débat Delib

298 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société "Esprit Télécom France". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Versement de la cotisation 1998 de la Ville de Paris à l'Association départementale d'information sur le logement (A.D.I.L. 75). M. Michel BULTE, rapporteur.

Création, suppression et transformation d'emplois dans les services municipaux, au titre de 1998. Mme Claude-Annick TISSOT et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Approbation du principe de la mise à niveau du système d'information "ALPACA". - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée par l'association "A.D.E.R.A.S.A." et l'OCRA devant le Tribunal Administratif de Paris contre 4 délibérations relatives à l'aménagement de la Z.A.C. "Alésia-Montsouris". Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue de la création de 3 classes maternelles à l'école élémentaire, 211, rue Saint-Martin (3e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.

Subvention à la Fondation Royaumont - Centre de la voix, Asnières-sur-Oise (Val d'Oise). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.

Attribution d'une gratification exceptionnelle pour acte de sauvetage à M. Claude MAIGNAN, brigadier des canaux. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 11-13-15, rue Olivier-Métra (20e). M. Michel BULTE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la restauration des façades du Beffroi de la mairie du 1er arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Revalorisation de l'échelonnement indiciaire applicable au grade d'adjoint de contrôle. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une place située dans le 15e arrondissement. M. Michel BULTE, rapporteur.

Attribution de la dénomination "rond-point du Bleuet de France" à l'héliport situé au centre de la place des Invalides (7e). M. Michel BULTE, rapporteur.

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