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2017 DAE 50 - Salon de prêt à porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e), fixation de la tarification de la redevance pour la Sté WSN Développement.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'implantation de caméras de vidéo-protection aux abords du collège Pierre Alviset.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à un "fonds pour la démocratie d'initiative citoyenne". Vœu déposé par l'Exécutif.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 21 - Création d'une école parisienne de la permaculture et développement d'une nouvelle parcelle permacole au sein de la Ferme de Paris. 2017 DEVE 22 - Autorisation de création et de financement sur le budget participatif 2015 (769.000 euros) de 10 jardins partagés (11e, 12e, 14e, 15e, 16e, 17e et 18e) et de 1 jardin pédagogique (17e).

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 44 - Convention de partenariat avec la Société d'agriculture urbaine généreuse et engagée (La SAUGE) pour l'organisation de l'événement "les 48 heures de l'agriculture urbaine" les 18 et 19 mars 2017.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

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JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

-2

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 8 - Fixation, à compter du 1er janvier 2017, du taux de majoration de la cotisation de taxe d'habitation des logements meublés non affectés à l'habitation principale. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la mobilisation des logements vacants et des résidences secondaires.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 SG 4 - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du stationnement urbain de la Préfecture de police de Paris concernant les exercices 2010 et suivants.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 3 G - Avis du Département de Paris relatif au projet de Schéma régional de l’habitat et de l’hébergement (S.R.H.H.). Vœu déposé par les groupes Communiste - Front de Gauche, Socialiste et Apparentés, Ecologiste de Paris et Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au financement du logement social par la Région.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à l'évolution de la démographie parisienne et la perte d'habitants.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DPE 20 - Expérimentation de la collecte des déchets alimentaires (2e et 12e). - Convention de mécénat avec la société "Novamont".

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DU 72 - Appel à projets "Inventons la Métropole du Grand Paris". - Site dit "Terrains Bizet" à Villejuif (94). - Protocole foncier entre les Villes de Paris et de Villejuif.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFPE 23 - Crèches réalisées sur le domaine public de l’A.P.-H.P. - Hôpitaux Saint-Louis (10e), Trousseau (12e), Pitié-Salpétrière (13e) et Bichat (18e). - Autorisations d’urbanisme. - Demandes de subventions.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

Disposition au sein du Règlement intérieur du Conseil de Paris.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 43 - Approbation d'une convention-cadre pour l'installation de ruchers sur le domaine public municipal.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DVD 14 - Municipalisation du stationnement payant 2018. - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au stationnement résidentiel. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au financement des aménagements cyclables.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFPE 31 - Plan de modernisation et de valorisation des jardins d’enfants dits "Paris Habitat". Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au maintien et aux tarifs des jardins d'enfants.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DRH 8 - Rémunération des directeurs des conservatoires de Paris participant, à titre d'activité accessoire, au fonctionnement des jurys d'auditions et à l'organisation d'événements culturels.

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 18 - Dénomination "promenade Khalil Gibran" attribuée à la promenade située entre les numéros 37 et 45 du quai André-Citroën (15e).

JANVIER 2017
Débat
Conseil municipal