424 résultats
relatif à la dénomination "Victor Perez" d'un futur équipement (12e).
Déliberation
V .38
Conseil municipal
relatif au sexisme dans l'enseignement supérieur et la recherche.
Déliberation
V .21
Conseil municipal
relatif à la dénomination "Ousmane Sow" dans le 15e.
Déliberation
V .32
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relative à l’entretien des installations d'assainissement des bâtiments en Ile de France.
Déliberation
2017 PP 6-1
Conseil municipal