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relatif à la mobilité et à la lutte contre la pollution atmosphérique.
Déliberation
V .6
Conseil municipal
en réponse aux vœux n° 7, 8, 9, 11 et 12.
Déliberation
V .7
Conseil municipal
relatif au transfert d'une fraction de la CVAE à la région Ile-de-France.
Déliberation
V .28
Conseil municipal
relatif à un espace public centré sur les besoins des piétons.
Déliberation
V .4
Conseil municipal
relatif aux feux tricolores.
Déliberation
V .5
Conseil municipal
Conventions (2) de mise à disposition auprès du CASODOM d’un agent de la Ville de Paris et de subvention (70 828 euros) au CASODOM pour l’année 2017
Déliberation
2017 SG 1-1
Conseil municipal
relatif au jardin du souvenir du cimetière Père Lachaise.
Déliberation
V .42
Conseil municipal
relatif à la rénovation de la Tour.
Déliberation
V .26
Conseil municipal
Dénomination « jardin Visconti - Alice Saunier-Seïté » attribuée au jardin situé 8, rue Visconti (6e).
Déliberation
2017 DEVE 17-1
Conseil municipal
relatif à l'avenir du boulevard périphérique.
Déliberation
V .16
Conseil municipal
Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - mardi 31 janvier 2017 - Matin
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 89 relatif au stationnement résidentiel.
Déliberation
V .46
Conseil municipal
Rémunération des directeurs des conservatoires de Paris participant, à titre d'activité accessoire, au fonctionnement des jurys d'auditions et à l'organisation d'événements culturels
Déliberation
2017 DRH 8-1
Conseil municipal
Fournitures de matériels pour les magasins et les ateliers de la Préfecture de police
Déliberation
2017 PP 5-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services de l’Etat de la PP pour fourniture et la livraison de presse quotidienne et périodiques hors abonnements, sous forme imprimée et/ou électronique
Déliberation
2017 PP 8-1
Conseil municipal
relatif au Musée de Montmartre.
Déliberation
V .34
Conseil municipal
relatif aux bidonvilles roms du nord parisien.
Déliberation
V .9
Conseil municipal
Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de Police pour l’année 2017.
Déliberation
2017 PP 1-1
Conseil municipal
relatif aux démarches administratives des personnes à mobilité réduite.
Déliberation
V .8
Conseil municipal
Convention groupement commandes services État PP relative prestations intellectuelles de contrôle technique, de coordination pour la sécurité et la protection de la santé et de coordination SSI
Déliberation
2017 PP 9-1
Conseil municipal