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Subvention (1.633.000 euros) et convention avec l'Association internationale des maires francophones - AIMF (1er).
Déliberation
2017 DGRI 5-1
Conseil municipal
Assurances " Assistance en cas de canicule et autres crises" - Modalités de passation - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes
Déliberation
2017 DFA 4-1
Conseil municipal
Crèche 36bis, quai de la Loire (19e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT.
Déliberation
2017 DFPE 20-1
Conseil municipal
Dénomination rue Antoinette Fouque (20e).
Déliberation
2017 DU 13-1
Conseil municipal
Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail (16e) - Marché de travaux - Indemnisation de la société entreprise générale LEON GROSSE
Déliberation
2017 DPA 12-1
Conseil municipal
Création d’une mission d’information et d’évaluation sur la politique parisienne en matière de propreté.
Déliberation
2017 DDCT 31-1
Conseil municipal
Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour le fonctionnement de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 2 rue Maxime Lisbonne (18e).
Déliberation
2017 DFPE 8-1
Conseil municipal
Mise à disposition d’une emprise dépendant de la crèche 34 A rue des Martyrs (9e) - convention d’occupation du domaine public avec la copropriété voisine.
Déliberation
2017 DFPE 7-1
Conseil municipal
Transfert de propriété d’un bateau charbonnier. Convention avec la société LOISELET ET DAIGREMONT.
Déliberation
2017 DVD 20-1
Conseil municipal
Signature d’un bail avec l’association École de la 2e chance de Paris relatif à la location de l’immeuble communal situé 47 rue d’Aubervilliers (18e)
Déliberation
2017 DAE 57-1
Conseil municipal
Cérémonies du 8 mai et du 11 novembre. Ministère de la Défense Convention relative à la prise en charge des frais engagés par la Ville.
Déliberation
2017 DVD 21-1
Conseil municipal
Crèche collective 10, rue Lobineau (6e) – Marché de travaux – Indemnisations de la Ville de Paris
Déliberation
2017 DPA 6-1
Conseil municipal
Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du Service Technique de la Propreté de Paris.
Déliberation
2017 DPE 15-1
Conseil municipal
Fixation de la redevance d'occupation à 100 euros pour l'association CASP pour l'occupation temporaire de locaux 70, rue du Chemin vert (11e) à usage d'Espace Solidarité Insertion (ESI)
Déliberation
2017 DASES 2-1
Conseil municipal
Accès aux établissements sportifs parisiens - Application de la gratuité aux bénéficiaires de l'Allocation pour Demandeur d'Asile.
Déliberation
2017 DJS 109-1
Conseil municipal
Levée partielle du privilège de vendeur sur des parcelles vendues à la Ville d’Achères (78).
Déliberation
2017 DU 87-1
Conseil municipal
Avenant de transfert du délégataire de l’exploitation des établissements d’accueil collectif de petite enfance situés 29/33, rue Emeriau (15e).
Déliberation
2017 DFPE 21-1
Conseil municipal
Subvention (300.000 euros) et convention avec l’association Association Olga Spitzer pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux située au 47-49, rue Archereau (19e).
Déliberation
2017 DFPE 12-1
Conseil municipal
Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (646 566 euros) au budget de l’association AIRPARIF pour l’année 2017.
Déliberation
2017 DEVE 23-1
Conseil municipal
Convention avec la Cité Internationale des Arts et l'Institut français d'Alger pour le projet d'exposition sur la jeune photographie algérienne.
Déliberation
2017 DGRI 3-1
Conseil municipal