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Vélo-école (20e) - Convention d’occupation du domaine public avec mise à disposition de mobilier de stationnement vélo sécurisé.
Déliberation
2017 DVD 23-1
Conseil municipal
Opération “Plaisance-Vandamme” (14e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE.
Déliberation
2017 DU 64-1
Conseil municipal
ZAC des Grands Moulins de Pantin (93) - Cession de droits de vue sur le domaine public fluvial.
Déliberation
2017 DU 76-1
Conseil municipal
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public des locaux 8, rue des Couronnes (20e), propriété de Paris Habitat.
Déliberation
2017 DU 20-1
Conseil municipal
Subvention (642 333 euros) et avenant 2017 à la convention du 2 février 2015 entre la Ville de Paris et l’Agence Parisienne du Climat (12e).
Déliberation
2017 DLH 29-1
Conseil municipal
Expérimentation de la collecte des déchets alimentaires (2e et 12e) - Convention de mécénat avec la société NOVAMONT
Déliberation
2017 DPE 20-1
Conseil municipal
82-84 boulevard Voltaire (11e) - Désordres constatés – Signature du protocole transactionnel
Déliberation
2017 DLH 39-1
Conseil municipal
Subvention (135.558 euros) et convention avec l’association Les Kyklos (10e) pour son établissement multi-accueil « Les Kyklos Saint-Louis (10e)
Déliberation
2017 DFPE 30-1
Conseil municipal
Cession à titre gratuit d’environ 650 chaises pliantes métalliques des kiosques à musique parisiens à l'association Neuilly Emmaüs Avenir - Convention de don.
Déliberation
2017 DEVE 15-1
Conseil municipal
modification des épreuves d'admissibilité des concours externes pour l'accès au grade d'adjoint technique principal de 2ème classe dans le corps des adjoints techniques d'administrations parisiennes
Déliberation
2017 DRH 2-1
Conseil municipal
Subvention (104 000 euros) à 7 associations, conventions et avenants à conventions au titre de l’intégration pour des projets visant à favoriser l’accès aux droits.
Déliberation
2017 DDCT 5-1
Conseil municipal
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public des locaux 1/13, rue Jules Dupré – 10, rue des Périchaux (15e), propriété de Paris Habitat.
Déliberation
2017 DU 19-1
Conseil municipal
Impact sur le cimetière parisien de Bagneux des travaux de construction de la ligne 15 du métro - convention avec la Société du Grand Paris.
Déliberation
2017 DEVE 13-1
Conseil municipal
Utilisation de l’aire de lavage et entretien du garage d’Aubervilliers - Convention de coopération avec l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune.
Déliberation
2017 DPE 13-1
Conseil municipal
Réalisation d'un aménagement paysager sur le Cours Marigny - Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Vincennes et la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DEVE 27-1
Conseil municipal
Convention de versement d’une subvention au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) pour le prolongement de la passerelle du Cambodge (14e).
Déliberation
2017 SG 3-1
Conseil municipal
Subvention (3.000euros), au titre de l’animation locale, à l’association « Air 2 Fête ».
Déliberation
2017 DDCT 4-1
Conseil municipal
Municipalisation du stationnement payant 2018 - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement
Déliberation
2017 DVD 14-3
Conseil municipal
Municipalisation du stationnement payant 2018 - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement
Déliberation
2017 DVD 14-1
Conseil municipal
Secteur Chapelle International (18e) - Acquisition du terrain d'assiette de l'école et de l'équipement multi accueil.
Déliberation
2017 DU 62-1
Conseil municipal