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Acquisition d'un local pour réaliser une capitainerie à Pantin (93).
Déliberation
2017 DU 38-1
Conseil municipal
Contrat de performance énergétique piscines - Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en oeuvre.
Déliberation
2017 DPA 3-1
Conseil municipal
Subvention (1.633.000 euros) et convention avec l'Association internationale des maires francophones - AIMF (1er).
Déliberation
2017 DGRI 5-1
Conseil municipal
Assurances " Assistance en cas de canicule et autres crises" - Modalités de passation - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes
Déliberation
2017 DFA 4-1
Conseil municipal
Crèche 36bis, quai de la Loire (19e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT.
Déliberation
2017 DFPE 20-1
Conseil municipal
Dénomination rue Antoinette Fouque (20e).
Déliberation
2017 DU 13-1
Conseil municipal
Stade Jean Bouin 24, avenue du Général Sarrail (16e) - Marché de travaux - Indemnisation de la société entreprise générale LEON GROSSE
Déliberation
2017 DPA 12-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel d'accès aux grades de classe supérieure et en chef du corps des techniciens des services opérationnels
Déliberation
2017 DRH 7-1
Conseil municipal
Acquisition 43-45, avenue Simon Bolivar (19e) d'un programme de 51 logements PLS par la RIVP.
Déliberation
2017 DLH 15-2
Conseil municipal
Subventions (100 000 euros) pour le fonctionnement des 4 accorderies parisiennes (14ème, 18ème 19ème) et sur le territoire du Grand Belleville (10ème-11ème-20ème)
Déliberation
2017 DDCT 3-1
Conseil municipal
Centre culturel 104, rue d’Aubervilliers (75019) – Marché de travaux – Indemnisations de deux entreprises
Déliberation
2017 DPA 7-1
Conseil municipal
Dévoiement des ouvrages du réseau d’assainissement parisien dans le cadre du prolongement de la ligne 14 du métro – Convention avec la RATP
Déliberation
2017 DPE 10-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l’association Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc et TOE de la région Paris (92270 Bois Colombes).
Déliberation
2017 DAC 457-1
Conseil municipal
23/27 rue Le Marois (16e) – Création d’une rampe et d’un palier d’accès - Autorisations d'urbanisme
Déliberation
2017 DLH 16-1
Conseil municipal
Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e) et Mairie du XV – Lecourbe (15e) – Convention de concession avec la SAEMES pour leur exploitation et leur modernisation
Déliberation
2017 DVD 2-1
Conseil municipal
relatif à la mobilisation des logements vacants et des résidences secondaires.
Déliberation
V .31
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 30 relatif à la régulation de la location de courte durée de meublés touristiques.
Déliberation
V .15
Conseil municipal
relatif aux comptes du service Autolib'.
Déliberation
V .45
Conseil municipal
relatif à la création de Halles Alimentaires dans les quartiers politique de la Ville.
Déliberation
V .1
Conseil municipal
relatif à l'accès à une alimentation de qualité pour tous.
Déliberation
V .2
Conseil municipal