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5 - Liste des membres présents

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

2 - Félicitations

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

3 - Débat sur la décentralisation

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

4 - Clôture de la séance

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

JANVIER 2003
Débat
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DLH 27
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de faux-plafonds et de remise en peinture dans des classes de trois écoles élémentaires : école élémentaire 5, rue Jean-Bouton, école élémentaire, 4/6, rue Bignon et école élémentaire 40, boulevard Diderot (12e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 3
Conseil municipal

Appel d'offres ouvert pour la fourniture de deux roues, de leurs pièces détachées et des équipements de l'utilisateur destinés au parc des services municipaux pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée et au plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DMG 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société amicale des anciens conseillers généraux de la Seine, des anciens conseillers municipaux de Paris et anciens conseillers de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 SGCP 1
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux préparatoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du Tramway Maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DVD 216
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux de restructuration de la section bébés à la crèche collective, 6, rue Eugénie-Eboué (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 98
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Lobau" (4e) avec la Société Vinci Park (groupe Vinci). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DVD 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'une halte-garderie 54/58, rue Montmartre (2e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 ASES 1
Conseil municipal

Vœu concernant l'ouverture des jardins publics.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 V. 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de 92 véhicules et équipements des Services Techniques de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPE 5
Conseil municipal

Cession de parcelles de terrain situées sur le territoire de la commune d'Achères (Yvelines). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2002 DAUC 182
Conseil municipal

GPRU "Saint-Blaise". - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation d'une étude de restructuration du GPRU "Quartier Saint-Blaise" (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DAUC 9
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection générale des peintures intérieures du Groupe Scolaire 56, rue de Picpus (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 74
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection générale des peintures intérieures du groupe scolaire sis 33, rue de l'Amiral-Roussin (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JANVIER 2003
Déliberation
2003 DPA 106
Conseil municipal