488 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation des modalités de la réalisation de travaux de restructuration partielle de la crèche collective B sise 88 ter, boulevard de Port-Royal (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux sur appel d'offres correspondant. M. Philippe LAFAY, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 215
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du rez-de-chaussée à l'école maternelle, 2, rue Charles-Hermite (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 41
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien et le dépannage des ascenseurs et monte-charge des services de la Direction de la Protection de l'Environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 33
Conseil municipal

Réhabilitation de la place de la Concorde (8e). - Achèvement de la première phase de concertation préalable. Poursuite de la concertation et modalités. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 18
Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtre à spirale", Poitiers (Vienne). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 41
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 18
Conseil municipal

Subvention à l'association "Louis Brouillard" (18e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris l'immeuble communal situé 4, rue des Panoyaux (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 38
Conseil municipal

Opération d'aménagement "Clignancourt Nord" (18e). - Modification du champ d'application du droit de préemption. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 21-4°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour les travaux de retaille, de triage, de recyclage, de conditionnement et de manutention de matériaux en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Groupement foncier français - Institutionnels une convention relative à la gestion technique et financière des accès au jardin Atlantique réalisé dans le cadre de la Z.A.C. "Pasteur - Montparnasse" (14e et 15e). M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 32
Conseil municipal

Modification des droits de place et redevances perçus sur les marchés couverts et leurs abords. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 25-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec l'entreprise "Camperon Bernard SGE SNC" pour la réhabilitation du lieu d'appel Pantin (19e). M. Lucien FINEL, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 35
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupe Jean XXIII" (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 18
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris palmes olympiques (16e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 63
Conseil municipal

Abrogation d'une subvention attribuée à l'association "La Rochefoucauld" (7e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 8
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation d'une résidence sociale PLA-I de 146 places située 15, rue Bisson (20e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 28-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 % pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la R.I.V.P. en vue de financer la création d'une pépinière d'entreprises située 99-103, boulevard Macdonald (19e). MM. Vincent REINA et Patrick-Olivier PICOURT, rapporteurs.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 14-2°
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 304.898,03 Euros (2.000.000 F) pour financer la réalisation d'études préalables nécessaires à la maîtrise d'ouvrage et d'études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la préfecture de police. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de l'achèvement de la restauration des couvertures de l'église Saint-Roch (chapelle du Calvaire) (1er). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 17
Conseil municipal