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Aménagement des espaces publics du secteur de la "Porte d'Aubervilliers" à Paris (18e et 19e). - Bilan de la concertation préalable. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 21
Conseil municipal

Acquisition d'un album, dit album Allix, pour la Maison de Victor-Hugo. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 54
Conseil municipal

Réalisation par la S.E.M.E.A.-XV d'un programme de construction de 46 logements PLI situé dans la Z.A.C. "Cévennes-Citroën" (15e) 66 à 78, rue Leblanc et 1 à 3, rue Ernest-Hemingway. - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 25-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 31
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance multitechnique des locaux du poste central d'exploitation de la circulation "Lutèce". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 40
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Championnet Sports" (18e) une convention de partenariat. - Attribution d'une subvention à ladite association. M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 72
Conseil municipal

Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e arrondissement (U.D.A.C. 20e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 87
Conseil municipal

Subvention à l'association "Equipe Saint-Vincent club cadres" du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 19
Conseil municipal

Subvention a l'association "Espace tutelles" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la commune de Crégy-les-Meaux (Seine-et-Marne) une convention de transfert de gestion de deux emprises de terrains faisant partie du domaine public fluvial. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 29-31, rue Myrha (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 52-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de mobiliers de bureau destinés aux divers services de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 2
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour le nettoyage des locaux de divers bâtiments relevant de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 3
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Porte des Lilas" (19e-20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession du 19 mai 1994 signé avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 22
Conseil municipal

Modification du délibéré des projets de délibération, en date des 14 et 15 décembre 1998, et des 13 et 14 décembre 1999, attribuant une subvention à l'Association diocésaine de Paris (18e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 73
Conseil municipal

Subventions au titre de 2001 aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 49
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 23
Conseil municipal

Subvention à l'association "Quatuor de flûtes Arcadie et Orchestre de flûtes français", Bois-Colombes (Hauts-de-Seine). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 16
Conseil municipal

Subvention à l'association "Cent pour Mille" (12e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 SGRI 6
Conseil municipal