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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat administratif d'occupation du domaine public signé avec la S.N.C. du Havre et Compagnie pour un passage souterrain situé 14-16, rue du Havre (9e). M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DVD 158
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'A.D.I.T.E.M. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 SG 1
Conseil municipal

Don d'une œuvre d'art à la Ville de Paris. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Relais parking" une convention d'occupation du domaine public. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 43
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de cinq logements avec caves dépendant de l'immeuble situé 25, rue Charlemagne (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 8
Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 53
Conseil municipal

DAUC 29 - Mise en œuvre d'une opération d'accession sociale à la propriété de 29 logements dans le lot E2 de la Z.A.C. "Porte d'Asnières", 72, boulevard Berthier (17e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 23
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition temporaire du Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne d'un terrain municipal sis route des Tribunes, bois de Boulogne (16e), pour lui permettre d'établir un dispositif d'oxygénation de la Seine. - Autorisation donnée dans ce cadre au S.I.A.A.P. de déposer la demande de permis de construire y afférente. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PJEV 15
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés signés avec les sociétés "Segex" et "M.B.R." pour la création du jardin public Amiraux-Boinod (18e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 PJEV 133
Conseil municipal

Aménagement de la parcelle sise 17, rue Pajol, secteur "Pajol-Chapelle" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Ville de Paris d'une demande de permis de démolir l'immeuble situé 17, rue Pajol (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 28-3°
Conseil municipal

Subvention à une association du 9e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 21
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Anciens de Charonne" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 17
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 R. 1
Conseil municipal

Cession du demi-mur mitoyen dépendant de l'immeuble concédé à E.D.F. situé 18-20, rue du Buisson-Saint-Louis (10e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 17
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture et de la mise en place de jeux pour enfants dans les aires de jeux des jardins parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PJEV 7
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif au nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et grilles d'aération dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 6
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "ACCES" (18e) pour la construction d'un centre socio-culturel à implanter sur le terrain sis 9, rue Jacques-Ibert (17e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la "Compagnie I.B.M. France", pour la concession de droits d'usage de logiciels "I.B.M.". M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société "UTB" en vue de la réalisation des travaux de restructuration des services de l'Etat civil de la Mairie du 12e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "BOUYGUES TELECOM". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 30
Conseil municipal