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Voeu relatif à l'attribution d'une subvention de 250.000 F à la "Ligue pour la protection des oiseaux".

JANVIER 2000
Déliberation
2000 V. 1
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement qui illumine plusieurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 6
Conseil municipal

Classement hiérarchique du corps de l'Inspection générale de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
1999 DRH 39-2°
Conseil municipal

Subvention à la 1ère Section de l'Union nationale des combattants (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 ASES 27
Conseil municipal

Statut particulier applicable au corps de l'Inspection générale de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
1999 DRH 39-1°
Conseil municipal

Déclassement du domaine public de voirie d'une parcelle de terrain située 72, rue des Vignoles - 9, passage Josseaume (20e). - Cession à la SEMAVIP de ladite parcelle. M. Michel BULTÉ, au lieu et place de M. Alain RIVRON, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
1999 DAUC 13
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres pour le réaménagement de locaux et de réserves provisoires, 141, boulevard Macdonald (19e), pour accueillir le personnel et les collections du musée du Petit-Palais pendant la durée des travaux de rénovation de ce musée. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DAC 23
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de la chaufferie dans l'école maternelle, 53 bis, rue Marx-Dormoy, et de rénovation des réseaux dans le groupe scolaire, 55, rue Marx-Dormoy (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 5
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'amélioration du service de restauration à l'école polyvalente, 7-8, rue Robert-Estienne (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 15
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 16
Conseil municipal

Subvention à la Section locale des déportés, internés, résistants et patriotes de Paris 12e. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 ASES 15
Conseil municipal

Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Santon" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DAC 10
Conseil municipal

Action de la Ville de Paris en matière de sécurité. [ADDITIF au Bulletin municipal officiel des 13 et 14 décembre 1999 (n° 12)].

JANVIER 2000
Déliberation
1999 A 1
Conseil municipal

71 - QOC 2000-14 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant le relogement de l'Orchestre de Paris

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

49 - QOC 2000-2 Question de MM. François LEBEL, René GALY-DEJEAN et Pierre-Christian TAITTINGER à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'information des riverains lors de manifestations organisées par la Mairie de Paris

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

80 - QOC 2000-60 Question de M. Henri MALBERG, Mme Martine DURLACH, MM. Jean WLOS, Michel TUROMAN, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la convention signée en 1989 entre E.D.F. et la Ville de Paris

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

79 - QOC 2000-59 Question de M. Henri MALBERG, Mmes Mireille MARCHIONI, Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN, et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'Oeuvre des patronages laïques du 15e arrondissement

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

72 - QOC 2000-15 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos des dégâts causés par la tempête dans les parcs et bois de la Capitale

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

55 - QOC 2000-50 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe "Paris-Libertés" à M. le Maire de Paris sur les dispositions fiscales envisagées pour les commerçants pénalisés lors de travaux de ravalement d'immeubles mitoyens

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal

63 - QOC 2000-65 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative au manque de containers à bouteilles, rue Molitor (16e)

JANVIER 2000
Débat
Conseil municipal