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Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la couverture à l'école maternelle, 12, place des Vosges (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 60
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'aménagement, de grosses réparations et d'entretien à la mairie du 5e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 85
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement du passage souterrain pour piétons, quai des Tuileries (1er). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DVD 13
Conseil municipal

Voeu relatif aux travaux pouvant être effectués par les entreprises et associations d'insertion, à la suite de la tempête du 26 décembre 1999.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 V. 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Bretagne Granits" pour la fourniture de couronnements et bavettes de bouches d'égout en granit gris. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DVD 10
Conseil municipal

Observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de l'Association pour l'information municipale (A.I.M.). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DGIC 1
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des locaux du 1er étage de la crèche collective, 132, rue Rambuteau (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 50
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant à la réalisation des travaux de restauration de façades à l'université Paris V "René-Descartes" (6e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
1999 DPA 287
Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation de la chaufferie de la mairie du 16e arrondissement et de la ventilation du stade Pierre-de-Coubertin (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET et M. Dominique CANE, rapporteurs.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris, des subventions de l'Etat (Ministère de l'Education nationale), pour la réalisation de travaux de sécurité dans des établissements scolaires municipaux du second degré. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DASCO 2
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité dans l'Hôtel d'Albret (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 45
Conseil municipal

Réaménagement de 6 prêts contractés par la société anonyme d'H.L.M. "Le Foyer pour tous" auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du financement de programmes de logements sociaux. - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DLH 23
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris à la propriétaire occupante d'un logement dans l'immeuble situé 17, rue Ramponeau (20e), pour la réalisation de travaux d'amélioration de l'habitat. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
1999 DLH 329
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'animations et d'action sociale du 9e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DVLR 1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 R. 4
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant un logement locatif aidé et un logement locatif aidé à loyer minoré situé 59, avenue de Flandre (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
1999 DLH 325
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 14 classes intégrée à un ensemble de logements dans le quartier M1, îlot M1E, du secteur "Masséna-nord" de la Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et l'Office public d'aménagement et de construction de Paris (O.P.A.C.) pour la réalisation de l'école polyvalente susvisée. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. - Approbation de la désignation des maîtres d'oeuvre de l'opération. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DASCO 7
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux de réaménagement des sections enfants à la crèche, 10, rue de la Pointe-d'Ivry (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 22
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des systèmes de sécurité incendie et des installations électriques de l'école maternelle, 5, allée des Eiders (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 67
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 4e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 4
Conseil municipal