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Subvention au Comité municipal d'action sociale et culturelle du 13e arrondissement (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 CAB 1
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 14
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures du groupe scolaire, 57, rue de Romainville (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 58
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 14e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 12
Conseil municipal

Réaménagement de 15 prêts contractés par la société anonyme d'H.L.M. "Pax-Progrès-Pallas" auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue du financement de programmes de logements sociaux. - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DLH 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant droit à l'occupation d'un atelier de danse situé dans l'ancienne Cartoucherie du bois de Vincennes (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 17-2°
Conseil municipal

Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents de la Ville de Paris décédés du fait du service. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DRH 3
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les grandes orientations proposées par la Ville de Paris pour le contrat de ville 2000-2006. M. Didier BARIANI, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DVLR 34
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation totale du sol de la cour de l'école maternelle, 40, rue des Morillons (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 8
Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation de la couverture côté rue de Chablis de l'école élémentaire, 4-6, rue Pommard (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 17
Conseil municipal

Approbation du principe de l'étude détaillée, la réalisation et la mise en œuvre d'une solution logicielle de gestion technique du patrimoine de la Direction de la Jeunesse et des Sports. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 JS 11
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DAC 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant le local bouliste du square Villemin (10e). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 PJEV 5
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des petites scènes de Paris (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DAC 8
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens de la Résistance. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 ASES 16
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 R. 1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 R. 2
Conseil municipal

e des membres présents

JANVIER 2000
Déliberation
1999 A 1
Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation de la chaufferie ainsi que des réseaux intérieurs de la mairie du 10e arrondissement et de la chaufferie vapeur et de la ventilation de la piscine, 31, rue de Château-Landon (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 55
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstruction du sol de cour et d'étanchéité de la toiture de la terrasse du lycée d'enseignement commercial Pierre-Lescot (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 52
Conseil municipal