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Subvention à l'association "Musique en Sorbonne - Choeur et orchestre de l'université de Paris-Sorbonne" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DAC 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants au marché signé avec l'entreprise SNA pour la réalisation de travaux sur les chaussées et trottoirs parisiens (lots nos 7 et 11). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DVD 17
Conseil municipal

Intensification de la politique de réalisation des actifs de la Ville de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 25
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 11e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 9
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine-biberonnerie à la crèche collective, 17, rue de Chaillot (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 25
Conseil municipal

Approbation du principe de la maintenance des installations de protection électronique contre les intrusions et contre les incendies des bâtiments de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 PJEV 1
Conseil municipal

Approbation du choix de la société "ARTIS S.A.R.L." en qualité de délégataire pour l'exploitation de l'Auditorium Saint-Germain-des-Prés (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DAC 12
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris en raison des désordres constatés à l'école élémentaire, 33, place Jeanne-d'Arc (13e), suite aux travaux réalisés par l'entreprise SCGPM et le Bureau de contrôle AINF. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 66
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de calorifugeage dans les chaufferies de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
1999 DPA 239
Conseil municipal

Prise en charge d'une dépense de 16.000 F par la Direction des Affaires scolaires suite au vol d'un véhicule municipal affecté à la circonscription des Affaires scolaires du 20e arrondissement par le Service technique des Transports automobiles municipaux. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DASCO 17
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société des amis de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris et avec l'Institut pour le développement de la science, l'éducation et la technologie, 2 conventions. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DASCO 6
Conseil municipal

Subvention à l'Association sportive des jeunes sourds de Paris (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 JS 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé en co-traitance avec le cabinet "Roze-Carrie" et la société "BEFS TEC" en vue de la construction de 3 équipements comprenant un parc de stationnement résidentiel, l'extension-restructuration du groupe scolaire et un foyer-pouponnière au 3-11, rue des Récollets et 140, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec la S.A.E.M.E.S. lui donnant mandat pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du parc de stationnement. M. Vincent REINA et Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteurs.

JANVIER 2000
Déliberation
1999 DPA 53
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation de la sous-station dans le groupe scolaire, 165, rue de Bercy, du chauffage et de la ventilation dans les bureaux, 205, rue de Bercy, de la chaufferie du vélodrome, 2, avenue de Gravelle et de la chaufferie du théâtre du Chaudron (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 1
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation d'une école maternelle de 8 classes, 34, rue Sarrette (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de construire et de démolir pour cette opération. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
1999 DPA 274
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de séparation de réseaux de chauffage à l'école élémentaire, 22, rue de l'Ave-Maria (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DPA 70
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DFAE 7
Conseil municipal

Approbation du principe de la mise en place de systèmes d'étanchéité dans les bassins et les fontaines de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 PJEV 3
Conseil municipal

Réaménagement de 7 prêts contractés par la S.I.E.M.P. auprès de la Caisse des dépôts et consignations. - Modification des caractéristiques des prêts garantis par la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
1999 DLH 316
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public pour le Service extérieur des Pompes funèbres signée avec la Société d'économie mixte locale de Pompes funèbres de la Ville de Paris (tarifs 2000). M. Paul AURELLI, rapporteur.

JANVIER 2000
Déliberation
2000 DLTI 1
Conseil municipal