500 résultats
Autorisation de signer un Règlement de Propriété Intellectuelle pour la plateforme d’innovations pour la qualité de l’air AIRLAB.
Déliberation
2019 DEVE 27-1
Conseil municipal
Modification du règlement intérieur du Conseil de Paris.
Déliberation
2019 DDCT 21-1
Conseil municipal
Subvention (400 euros) à l’association Les fils des morts pour la France, Les fils des tués d’Ile-de-France –Paris
Déliberation
2019 DAC 452-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public.
Déliberation
R.4
Conseil municipal
Appel à projets urbains innovants « Réinventer Paris » - 198 rue d’Aubervilliers (19e ) – Projet Ilot fertile : Déclassement par anticipation du domaine public – Signature de l’acte de vente.
Déliberation
2019 DU 34-1
Conseil municipal
relatif à la protection de l’enfance.
Déliberation
V .73
Conseil municipal
Ateliers RATP Vaugirard - 218 rue de la Croix Nivert (15e). Avis du Conseil de Paris sur la mise à jour de l’Etude d’Impact Environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités
Déliberation
2019 DU 56-1
Conseil municipal
relatif au soutien pérenne des librairies du quartier latin.
Déliberation
V .41
Conseil municipal
Subvention (1.633.000 euros) et avenant n° 2 à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires Francophones - AIMF (1er)
Déliberation
2019 DGRI 2-1
Conseil municipal
Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Culture Loisirs Animation Jeu Education - CLAJE (12e).
Déliberation
2019 DJS 85-1
Conseil municipal
Approbation du règlement des équipements sportifs municipaux.
Déliberation
2019 DJS 94-2
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Jets d’Encre, au titre de la jeunesse.
Déliberation
2019 DJS 72-1
Conseil municipal
relatif à l'interdiction des journaux gratuits à l'Hôtel de Ville et ses abords immédiats.
Déliberation
V .37
Conseil municipal
Subventions (932.900 euros) à 38 associations en conventions pluriannuelles d'objectifs pour le financement de 122 projets dans les quartiers populaires parisiens
Déliberation
2019 DDCT 12-1
Conseil municipal
En réponse au vœu n° 158.
Déliberation
V .74
Conseil municipal
Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e) – Scission en volumes de la copropriété de l’Ensemble Immobilier de la Tour Maine Montparnasse, Nouvelle Tour Montparnasse – protocole foncier n°1.
Déliberation
2019 DU 50-2
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Après-midi
Conseil municipal
relatif aux personnes LGBTQI+ en Tchétchénie et en Fédération de Russie.
Déliberation
V .25
Conseil municipal
relatif à la rénovation de la double verrière de la piscine Pontoise.
Déliberation
V .32
Conseil municipal
ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
Déliberation
2019 DU 44-2
Conseil municipal