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ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 44-3
Conseil municipal

ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 43-2
Conseil municipal

ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 43-3
Conseil municipal

ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DU 42-2
Conseil municipal

Travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19ème) – Marché de travaux lot 5 -Indemnisation de la société BALAS

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DCPA 3-1
Conseil municipal

IX - Question d'actualité posée par le groupe Démocrates et Progressistes à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la sécurité routière.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

relatif au projet de Maison des médias libres. Vœu déposé par les groupes Communiste - Front de Gauche, "Génération.s" et Ecologiste de Paris relatif au projet de Maison des médias libres.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'application du Supplément Loyer de Solidarité.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à la mise en œuvre du bouclage de la ligne T3.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .57
Conseil municipal

relatif à la citoyenneté d'honneur à Leyla Güven.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .27
Conseil municipal

relatif à l'inscription des équipements sportifs au PLU.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .8
Conseil municipal

relatif à l'implantation d'ancrages vélos à proximité du lycée Henri IV.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .61
Conseil municipal

relatif au contrôle du stationnement payant par la Ville de Paris.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .62
Conseil municipal

Clôture de la séance.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Comptes rendus des Commissions.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DGRI 3 - Subvention 160.000 euros et avenant n° 1 à la convention pluriannuelle avec l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à l'anonymisation des dossiers présentés lors des conseils de famille.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'accès aux soins des personnes en surpoids.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux logements sociaux du quartier Charles Hermite-Evangile. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'opération "Recyclons nos sapins !".

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal