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FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Subventions (371.710 euros) et conventions avec 3 associations pour des actions de soutien auprès des équipes accompagnant des allocataires du RSA et autres atteints de troubles psychologiques

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASES 14-1
Conseil municipal

Autorisation à la Maire de solliciter le concours financier de tout organisme susceptible d’attribuer des subventions pour les actions en faveur de la biodiversité, du Plan pluie et du Plan Climat.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DEVE 29-1
Conseil municipal

Convention annuelle fixant le montant de la participation de la Ville de Paris (360.283 euros) au budget de l’association AIRPARIF pour l’année 2019.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DEVE 21-1
Conseil municipal

Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet « OASIS », lauréat de l’appel à projets « Actions Innovatrices Urbaines » du FEDER.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 SG 1-1
Conseil municipal

Subvention (3.500 euros) à l’Association départementale des combattants prisonniers de guerre et combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 455-1
Conseil municipal

Candidature de la Ville de Paris à l’appel à programme de recherche-action européen TRANSFORMATIONS-03-2018-2019.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DEVE 14-1
Conseil municipal

Désignation des personnalités qualifiées au sein du Syndicat mixte du bassin versant de la rivière Ourcq Aval « L’Ourcq Aval ».

FEVRIER 2019
Déliberation
R.6
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de l’agglomération parisienne.

FEVRIER 2019
Déliberation
R.1
Conseil municipal

Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariats.

FEVRIER 2019
Déliberation
R.5
Conseil municipal

Renouvellement de la garantie d’emprunt accordée par la Ville à des prêts PLUS à contracter par l’Habitation Confortable (12 044 029 €)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DLH 15-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 21, rue Brey (17e) à Paris habitat OPH - Bail emphytéotique

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DLH 5-1
Conseil municipal

Subventions(187.500 euros) et conventions avec les associations Accessijeux, ACSV, Musika, Cabane à jeux, ClassOpen, Le souffle9, EEDF, Loisirs Plu, Mobile, Point vert.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASES 9-1
Conseil municipal

Subventions (90 000 euros) à 3 associations et conventions pour le financement de projets à destination des personnes âgées immigrées.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DDCT 16-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 57, rue Clisson (13e) à DOMAXIS - avenant à bail emphytéotique

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DLH 4-1
Conseil municipal

Avis sur les projets d’arrêtés de communes limitrophes instaurant une zone à circulation restreinte.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 SG 7-1
Conseil municipal

Subvention (120 000 euros) et convention avec l'association centre social et culturel Porte Pouchet pour ses actions mises en place en 2019.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DASES 17-1
Conseil municipal

Site dit « Cité Bonnier » (20e). Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Paris Habitat relative aux études d'aménagement de l'espace public.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DVD 10-1
Conseil municipal

Dénomination « jardin Françoise Héritier » attribuée au jardin de la ZAC Didot situé 1, place de la Garenne (14e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DEVE 9-1
Conseil municipal

en réponse au voeu 144.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .67
Conseil municipal