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Avenant aux conventions avec CPCMI et BASILIADE pour la création de la Maison Chemin Vert (11e)
Déliberation
2019 DASES 18-1
Conseil municipal
Marchés découverts alimentaires - évolution des droits de place applicables aux commerçants
Déliberation
2019 DAE 51-1
Conseil municipal
Recette en investissement : subvention (31 920 euros maximum) de la CAF de Paris et convention au titre de la rénovation du nouveau local de l'Espace de Vie Sociale Quartier Saint Bernard (Paris 11e)
Déliberation
2019 DLH 17-1
Conseil municipal
Entretien par la Ville de Paris et ouverture au public du jardin de la paroisse Sainte Jeanne de Chantal (16e) - Convention de gestion.
Déliberation
2019 DEVE 4-1
Conseil municipal
Subvention (7.800 euros) pour une association le Refuge.
Déliberation
2019 DDCT 8-1
Conseil municipal
Cession d'une parcelle de terrain 2 rue Paul Bert à Saint-Mandé (94).
Déliberation
2019 DU 35-1
Conseil municipal
ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
Déliberation
2019 DU 44-4
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage à "Gerda Taro".
Déliberation
V .43
Conseil municipal
en réponse au voeu 92.
Déliberation
V .39
Conseil municipal
relatif à la laïcité.
Déliberation
V .35
Conseil municipal
Subventions au titre de la vie associative (12.000 euros) à 2 associations œuvrant dans le 18e arrondissement de Paris
Déliberation
2019 DDCT 4-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime au titre de l'organisation des éditions 2019 du Challenge International de Paris et du Challenge SNCF Réseau-Thophée Monal.
Déliberation
2019 DJS 82-1
Conseil municipal
Subvention (5.087.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris (19e).
Déliberation
2019 DAE 30-1
Conseil municipal
Subvention (100.000 euros) à l’association Paris EUROPLACE (1er)
Déliberation
2019 DAE 48-1
Conseil municipal
en réponse aux voeux 114, 115 et 116.
Déliberation
V .52
Conseil municipal
relatif aux groupes énergétiques électrogènes dans l’espace public.
Déliberation
V .49
Conseil municipal
relatif à l'offre de formation dans les lycées parisiens suite à la réforme du baccalauréat.
Déliberation
V .18
Conseil municipal
relatif à un bilan de la vidéoprotection.
Déliberation
V .14
Conseil municipal
relatif à la mise en œuvre des vœux votés concernant l’accessibilité des personnes en situation de handicap.
Déliberation
V .80
Conseil municipal
relatif à l'aménagement de la porte Maillot.
Déliberation
V .90
Conseil municipal