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Subvention (850.000 euros) convention pluriannuelle avec le GIE Groupement Parisien Inter-bailleurs de Surveillance (GPIS).
Déliberation
2019 DPSP 3-1
Conseil municipal
convention de labellisation des Maisons des Ainés et des Aidants des territoires du Nord Ouest (8, 17 et 18ème arrondissement) et du Nord Est (9, 10 et 19ème arrondissement).
Déliberation
2019 DASES 29-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l ’ Union départementale de Paris de l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C).
Déliberation
2019 DAC 453-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros)et convention avec le Centre de Recherche et de Création Elsa Triolet-Aragon.
Déliberation
2019 DAC 459-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’Association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 18e arrondissement de Paris (18e)
Déliberation
2019 DAC 461-1
Conseil municipal
Subvention (800 euros) à la Fédération nationale du train.
Déliberation
2019 DAC 457-1
Conseil municipal
Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de la Commission d’appel d’offre et au bureau d’adjudication.
Déliberation
R.3
Conseil municipal
Exonération de certains droits de voirie 2019 des commerce dont l'activité a été affectée par des troubles à l'ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018.
Déliberation
2019 DU 65-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 16-18, rue du Château d'eau et 23, rue de Lancry (10e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique
Déliberation
2019 DLH 9-1
Conseil municipal
Exonération des droits de place dus par les commerçants des marchés découverts alimentaires et des marchés de la création parisiens suite aux manifestations du 8 décembre 2018 - avenants aux contrats
Déliberation
2019 DAE 65-1
Conseil municipal
Reconduction pour 2018 des conventions de gestion avec l’Agence de Services et de Paiement (ASP)
Déliberation
2019 DASES 36-1
Conseil municipal
Maintien en conditions opérationnelles du Système d’Information Comptable et Financier (SICF) du budget spécial de la Préfecture de police - modalités de passation - Signature.
Déliberation
2019 PP 1-1
Conseil municipal
Opération « Debergue Rendez-Vous » (12e) – Aménagement d’une voie nouvelle. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage unique exercée par LOGIS-TRANSPORTS
Déliberation
2019 DVD 29-1
Conseil municipal
Subvention (13 500 euros) à la Ligue de Protection des Oiseaux Île-de-France pour la labellisation d’espaces verts parisiens en refuges LPO et signature de la convention pluriannuelle d’objectifs
Déliberation
2019 DEVE 7-1
Conseil municipal
Subvention (180.000 euros) et convention avec le Fonds social juif unifié.
Déliberation
2019 DPSP 5-1
Conseil municipal
Conditions générales d'accès et d'utilisation des bornes de recharge électriques remises en service par la Ville de Paris.
Déliberation
2019 DVD 33-1
Conseil municipal
Déclassement et cession à la SEMAPA d'emprises de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Déliberation
2019 DU 37-2
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 5 février 2019 - Matin
Conseil municipal
Subventions (83.000 euros) à huit associations au titre de la vie associative et de l’intégration dans le cadre de leurs conventions pluriannuelles d’objectifs.
Déliberation
2019 DDCT 3-1
Conseil municipal
Secteur Breguet (11e) - Echange foncier sans soulte de deux volumes correspondant à des logements entre la Ville de Paris et Paris Habitat OPH.
Déliberation
2019 DU 21-1
Conseil municipal