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Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au mode de gouvernance du futur Centre des archives LGBTQI+ de Paris.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'enseignement secondaire et la fusion des 3 académies.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -13

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -32

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DDCT 23 - Rapport relatif aux modalités de regroupement des quatre premiers arrondissements de Paris. 2019 DDCT 1 - Fixation du nom d’usage et du bâtiment de la Mairie du 1er secteur de la Ville de Paris (suite).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DFA 5 - Signature d’un contrat de concession de services relative à la fourniture, la pose, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de colonnes et mâts porte-affiches supportant des annonces culturelles.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'aérogare T4 de Roissy-Charles de Gaulle. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DASES 31 - Subvention (34.000 euros) et convention avec l'Association départementale d'information sur le logement de Paris (14e) pour la mise en œuvre d'actions visant la prévention des expulsions locatives.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la laïcité.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et UDI-MODEM relatif à une dénomination Andrée Putman, dans le 17e.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -34

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -4

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Conditions de scolarité et d'engagement de servir des élèves et stagiaires ingénieurs et architectes de l'EIVP

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DRH 9-1
Conseil municipal

Subventions (480.000 euros) et avenant à convention avec la Société coopérative d’intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAC 5-1
Conseil municipal

Mise à disposition d’une emprise dépendant de la crèche 9 rue Affre (18e) - convention d’occupation du domaine public avec la copropriété voisine.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 137-1
Conseil municipal

Subvention (149 940€) et convention avec l’association La Maison Kangourou pour la création d’une mini-crèche de 14 places au 34 A, rue des Vinaigriers (10è)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 21-1
Conseil municipal

Subvention ( 112 425 euros) et avenant n° 3 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DFPE 85-1
Conseil municipal