500 résultats

Trier par :
Résultats par page

En réponse aux voeux n° 154, 155 et 156

FEVRIER 2019
Déliberation
V .72
Conseil municipal

Stade Jean-Bouin (16e) : Modificatif à l’EDDV – rectificatif et déclassement de volumes et signature avenant à la promesse de baux emphytéotiques avec la RIVP

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DAE 45-1
Conseil municipal

relatif à l'accès aux soins des personnes en surpoids.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .70
Conseil municipal

Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (207.848.985,13 euros)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DLH 19-4
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Daniel Darc.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .44
Conseil municipal

Subvention (14.500 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion (20e).

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DJS 84-1
Conseil municipal

Locaux communaux 148 avenue Gambetta (20e) - Convention d'occupation du domaine public à l’APHP - Hôpital universitaire Robert-Debré pour l’accueil du Centre Médico-Psychologique (CMP)

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DLH 26-1
Conseil municipal

Reliquat de subvention (56.250 euros) et adhésion 2019 (25.000 euros) à l’association GUAPO, Observatoire mondial des villes pour la qualité de l’air.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DGRI 4-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Savate Boxe Française au titre de l'organisation des finales du championnat de France Elite 2019 à Paris.

FEVRIER 2019
Déliberation
2019 DJS 80-1
Conseil municipal

En réponse aux vœux n° 118 et 119.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .53
Conseil municipal

en réponse au voeu 4.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .4
Conseil municipal

en réponse au voeu 167.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .78
Conseil municipal

relatif à l'application du Supplément Loyer de Solidarité.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .77
Conseil municipal

relatif à un sport plus accessible.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .6
Conseil municipal

relatif à l'embellissement et à la végétalisation des abords de l'ESPCI.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .55
Conseil municipal

relatif aux cartables légers et à l'équipement numérique dans les écoles et collèges (20e).

FEVRIER 2019
Déliberation
V .21
Conseil municipal

relatif à l’étude de l’évolution du design des barrières Vauban.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .88
Conseil municipal

relatif à l'éclairage nocturne des locaux à usage professionnel.

FEVRIER 2019
Déliberation
V .50
Conseil municipal

2019 SG 5 - Rapport CRC sur la gestion de la compagnie parisienne de chauffage urbain (économie de la concession parisienne de distribution de chaleur) sur les exercices 2012 et suivants. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux tarifs et au mode de gestion. 2019 SG 6 - Rapport CRC sur la gestion de la compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) concernant les exercices 2012 et suivants.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la sécurisation des "escaliers du Parc de Passy".

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal