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80 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination “rue Jacques Lacan” à une future voie du 13e.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

63 - 2011, DJS 235 - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 17 Juin 2010 pour la gestion des centres d’animation Binet, La Chapelle, Hébert, Les Abbesses (18e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

105 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du titre de Citoyen d’honneur de la Ville de Paris à M. Guillermo FARINAS.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

61 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux suppressions de postes d’enseignants à la rentrée 2011. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la fermeture des classes et à la suppression des postes d’enseignants à la rentrée 2011- 2012 à Paris. Vœu déposé par Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux suppressions de postes d’enseignants à la rentrée 2011. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux fermetures de classes et suppressions de postes RASED dans le 17e arrondissement.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

72 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux postes vacants dans les crèches du 16e arrondissement.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

31 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux élections des représentants du personnel au sein des instances de la Ville de Paris.

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Débat
Conseil municipal

18 - 2011, Rappel au règlement.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

100 - 2011, Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’attribution à M. Jafar PANAHI de la Citoyenneté d’Honneur de la Ville de Paris.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

83 - 2011, DLH 8 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 60, rue La Fayette (9e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

88 - 2011, DLH 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant l’ensemble des bâtiments situés 2 bis, Cité Aubry (20e).

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Débat
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5 - 2011, Félicitations.

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Débat
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118 - 2011, Annexe n° 2 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

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Débat
Conseil municipal

85 - 2011, DLH 24 - Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations en application de la section 2 du chapitre 1er du titre III du livre VI du code de la construction et de l’habitation. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au bilan de la concertation préalable et à l’étude d’impact des modifications envisagées.

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115 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

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Débat
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27 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’implantation d’un supermarché Carrefour au 61/65, rue de Rochechouart (9e).

FEVRIER 2011
Débat
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79 - 2011, DU 34 - Vente à la SEMAVIP dans le cadre de l’opération Porte Pouchet (17e) d’emprises du domaine public routier situés au droit des nos 1 à 9 de la rue Emile Borel. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au plan de circulation de la porte Pouchet. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la réalisation d’un parking porte Pouchet.

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Débat
Conseil municipal

108 - 2011, Désignation de personnalités qualifiées et de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

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Débat
Conseil municipal

7 - 2011, Election d’un adjoint au Maire de Paris.

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Débat
Conseil municipal

39 - 2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux places de stationnement pour personnes handicapées.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

4 - 2011, Souhaits de bienvenue.

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Débat
Conseil municipal