429 résultats

Trier par :
Résultats par page

100 - 2011, Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’attribution à M. Jafar PANAHI de la Citoyenneté d’Honneur de la Ville de Paris.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

83 - 2011, DLH 8 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 60, rue La Fayette (9e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

88 - 2011, DLH 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant l’ensemble des bâtiments situés 2 bis, Cité Aubry (20e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

5 - 2011, Félicitations.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

118 - 2011, Annexe n° 2 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

85 - 2011, DLH 24 - Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations en application de la section 2 du chapitre 1er du titre III du livre VI du code de la construction et de l’habitation. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au bilan de la concertation préalable et à l’étude d’impact des modifications envisagées.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

115 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

27 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’implantation d’un supermarché Carrefour au 61/65, rue de Rochechouart (9e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

79 - 2011, DU 34 - Vente à la SEMAVIP dans le cadre de l’opération Porte Pouchet (17e) d’emprises du domaine public routier situés au droit des nos 1 à 9 de la rue Emile Borel. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au plan de circulation de la porte Pouchet. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la réalisation d’un parking porte Pouchet.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

108 - 2011, Désignation de personnalités qualifiées et de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

7 - 2011, Election d’un adjoint au Maire de Paris.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

39 - 2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux places de stationnement pour personnes handicapées.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

4 - 2011, Souhaits de bienvenue.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

10 - 2011, Examen des questions d’actualité.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

95 - 2011, DAC 76 - Attribution de la dénomination “Louise Michel” à la bibliothèque située 29-35, rue des Haies (20e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

47 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une demande d’audit sur les services de propreté.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

24 - 2011, DDEEES 19 - Signature d’une convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne ACLC (15e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. - Montant : 29.000 euros.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stade du “Saut-du-Loup”.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

34 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la répression syndicale et aux conditions de travail à La Poste. Vœu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

84 - 2011, DLH 13 - Approbation des modalités de lancement des marchés relatifs aux missions de contrôle, d’assistance juridique et de calcul du taux de référence dans le cadre des dispositifs Prêt Paris Logement 0% et Prêt Parcours Résidentiel. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’harmonisation des dispositifs d’accession à la propriété avec le PTZ+.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal