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Vœu relatif à l’offre de bus à Paris.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 V. 2
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte locale des Pompes funèbres de la Ville de Paris (SAEMPF).

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 17
Conseil municipal

ZAC “Paris Rive Gauche” (13e).- Secteur Masséna-Bruneseau Nord.- Déclaration de projet des travaux d’investissement routier. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DU 9
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique principal de 2ème classe - dans la spécialité scaphandrier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DRH 7
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de la propriété communale située 200 bis boulevard Voltaire (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DLH 10
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, du lot communal n°1 dépendant de l’immeuble en copropriété situé 42 rue Cauchy (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DLH 23
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un Appel d’Offres Ouvert relatif à la fourniture et à la livraison en 5 lots de supports pédagogiques d’initiation à la musique (instruments de musique, matériels divers et éditions musicales), destinés aux établissements scolaires municipaux, aux conservatoires municipaux ainsi qu’aux centres de loisirs de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DASCO 15
Conseil municipal

Signature de l’avenant n°2 pour l’attribution d’une subvention à l’Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 24
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Association pour les Etudes sur la Résistance Intérieure (A.E.R.I.) (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 99
Conseil municipal

Approbation d’une convention de partenariat avec le Conseil général de Seine-et-Marne et autorisation à M. le Maire de Paris pour la signer. M. Pierre MANSAT, Mmes Anne LE STRAT, Fabienne GIBOUDEAUX et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 SG 117
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Hôpital de pédiatrie et de rééducation de Bullion (78.830).

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 R. 16
Conseil municipal

Cession par voie d’adjudication publique d’une chambre vacante (lot n° 468) dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DU 19
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration et à l’extension du groupe scolaire situé 9 et 11, rue de la Plaine et 12, rue des Grands Champs (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPA 2
Conseil municipal

Quartier Est 20e (20e). Subventions à 2 associations menant des actions sur les quartiers Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2011. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DPVI 14
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Pas à Pas, relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 10, rue Rollin (5e). Mme Colombe BROSSEL et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DASCO 13
Conseil municipal

Subvention à l’association Perle Street (3e) pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DDEEES 5
Conseil municipal

Subvention à l’Association d’Education Populaire Charonne Réunion (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 148
Conseil municipal

Subvention à l’association Les Témoins de l’Histoire à la RATP (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 5
Conseil municipal

Lancement d’un marché de prestation de services pour l’exploitation de la piscine Champerret (17e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DJS 220
Conseil municipal

Subvention à l’association Artemuse (78160). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2011
Déliberation
2011 DAC 12
Conseil municipal