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48 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’aménagement de la Petite Ceinture dans le 14e.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

17 - 2011, Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

41 - 2010, Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

35 - 2011, Point d’information sur l’avancement d’Autolib’. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la fourniture d’électricité dans le cadre d’Autolib’.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

46 - 2011, DEVE 7 - Approbation du principe d’aménagement de l’extension du parc André Citroën (15e), autorisation de déposer un permis de construire et autorisation de lancer les marchés de travaux.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

74 - 2011, DU 51 - Terrain municipal situé place de la Porte de Vanves (14e) : autorisation de signer une promesse de vente.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

13 - 2011, III - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Préfet de police relative à la situation de Mme Sihem SOUID.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

56 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la suppression des allocations familiales en cas d’absentéisme scolaire.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

107 - 2011, SGRI 7 - DAC 153 - Signature de l’accord entre la Ville de Paris et le réseau international des Villes Refuges (ICORN).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

73 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la crèche située 51, rue Berzelius.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

106 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la pose d’une plaque à la mémoire d’Aimé Césaire au 8, rue Albert-Bayet (13e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

117 - 2011, Liste des membres présents en Commission.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

36 - 2011, DVD 17 - Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e). Approbation du programme en vue d’une enquête publique.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

12 - 2011, II - Question d’actualité posée par le groupe “Europe Ecologie - Les Verts et Apparentés” à M. le Maire de Paris relative à la Commission du Vieux-Paris.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

78 - 2011, DU 9 - ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Secteur Masséna-Bruneseau Nord - Déclaration de projet des travaux d’investissement routier.

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Débat
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67 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux bains-douches municipaux. Vœu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

29 - 2011, Vœu déposé par le groupe “Europe Écologie - Les Verts et Apparentés” demandant le soutien de la Ville de Paris aux “Etats généraux de l’économie sociale et solidaire”.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

38 - 2011, Vœu déposé par le groupe “Europe - Ecologie - Les Verts et Apparentés” demandant le maintien de “Paris respire” au Bois de Vincennes lors du prix d’Amérique.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

68 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la signature de la Charte contre l’homophobie dans le football.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

2 - 2011, Ouverture de la séance.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal